Exemples d'utilisation de Chapitre ii en Français et leurs traductions en Danois
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Chapitre ii les systèmes d'organisation des contrôles la marge de mannuvre laissée par la réglementation communautaire 2.1.
Chapitre ii diplômes, certificats
Chapitre ii prêts de billets
Chapitre ii- la mise em oeuvre des instruments de cooperation et de.. certaines dispositions specifiques de. la convention.
toutes les societes transferantes cessent d'exister, le chapitre ii, a l'exception de l'article 19 paragraphe 1 sous c,
En ce qui concerne les ateliers de decoupe, les chapitres ii et iii de l'annexe i.
Lorsque la legislation d'un etat membre permet, pour une des operations visees a l'arhcle 2, que la soulte en especes depasse le taux de 10%, les chapitres ii et iii ainsi que les articles 27, 28 et 29 sont applicables.
Chapitre ii examen.
Chapitre ii délais.
Chapitre ii: education.
Chapitre ii bilan communautaire.
Chapitre ii objectifs communautaires.
Chapitre ii droits voisins.
Chapitre ii niveaux cibles.
Chapitre ii des décisions.
Chapitre ii dispositions financières.
Chapitre ii conditions de travail.
Chapitre ii comité de direction.
Chapitre ii établissement du prospectus.
Chapitre ii catégories des oeufs.