Exemples d'utilisation de Conformité aux exigences en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
suffire à démontrer la conformité aux exigences de la STI et que tous les contrôles
Jouets conformité aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière n'est pas confirmée,
Véhicules utilisés sur des réseaux ou des lignes dont l'écartement des voies est différent de celui du réseau ferroviaire principal dans la Communauté et pour lesquels la conformité aux exigences visées au paragraphe 3 est assurée par des accords internationaux conclus avec des pays tiers;
de transport ne compromettent pas sa conformité aux exigences visées à l'article 10
La conformité aux exigences prévues dans le règlement(CE)
Une explication de la conformité aux exigences de l'article 10,
harmonisé pour les besoins tant de la certification de la performance énergétique que de la conformité aux exigences minimales en matière de performance énergétique.
Dont la conformité aux exigences du présent règlement technique ne sont pas confirmées,
Dans l optique de la conformité aux exigences énoncées aux paragraphes 9 à 11,
fait apposer son numéro d'identification sur chaque instrument dont la conformité aux exigences a été constatée et établit une attestation écrite de conformité relative aux essais effectués.
L'organisme notifié appose ou fait apposer son numéro d'identification sur l'instrument dont la conformité aux exigences a été constatée et établit une attestation écrite de conformité relative aux essais effectués.
La documentation technique visée à l'annexe II nécessaire pour l'évaluation de la conformité aux exigences du présent règlement de l'échantillon représentatif de la production en question, ci-après dénommé«type».
Pour mesurer la conformité aux exigences de la présente directive en ce qui concerne les objectifs nationaux; ð pour contribuer
Le maintien de la conformité aux exigences applicables des organismes qu'elle a certifiés,
Lorsque l'État membre l'exige, les compagnies fournissent la preuve de la conformité aux exigences de l'annexe I à l'avance, mais pas plus d'un mois avant l'inspection préalable à la mise en exploitation.
(29) Pour l'évaluation de la conformité aux exigences relatives à l'article 3,
Certains d'entre eux sont soumis à des tests pour vérifier leur conformité aux exigences de la classification UL,
les compagnies fournissent la preuve de la conformité aux exigences de l'annexe I à l'avance,
La Commission peut adopter des actes d'exécution fixant des spécifications communes dont le respect garantit la conformité aux exigences énoncées aux annexes I,
les essais appropriés doivent être effectués afin d'assurer sa conformité aux exigences définies dans les annexes des directives 94/55/CE et 96/49/CE.