Exemples d'utilisation de Documents d'orientation en Français et leurs traductions en Danois
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Medicine
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Official
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Colloquial
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
En outre, le MRFG a publié en 2001 plusieurs documents d'orientation spécifiques sur l'encéphalopathie spongiforme transmissible et révisé plusieurs documents d'orientation existants.
les procédures et prépare des documents d'orientation généraux qui sont publiés sur le site internet du MRFG.
qui sont fixées dans la législation de l'Union européenne et dans des documents d'orientation connexes.
Afin de veiller à l'application uniforme des règles prévues au paragraphe 1 du présent article, la Commission fournit aux États membres des documents d'orientation appropriés, y compris une proposition de format de transmission d'informations normalisé, qui comprend en tout état de cause la publication sur l'internet.
L'Agence peut publier des moyens acceptables de conformité et des documents d'orientation aux fins de l'application du présent règlement,
Les documents d'orientation existants ont été actualisés, à la demande des États membres, et dans le but de s'aligner sur le nouveau code communautaire en ce qui concerne les médicaments à usage humain(directive 2001/ 83/ CE du Conseil).
L'Agence peut publier des moyens acceptables de conformité et des documents d'orientation aux fins de l'application du présent règlement,
Ces critères ont été élaborés sur la base de documents d'orientation de l'UE, de dispositions législatives,
Les plans de travail initiaux se concentreront sur le développement de plusieurs documents d'orientation spécifiés dans la directive, en particulier avec
des messages de blog et des articles(notamment des documents d'orientation et d'autres ressources produites par des projets)
qu'un lien vers le format à respecter pour le rapport de CLH et vers les documents d'orientation pertinents.
La Commission a élaboré des politiques et publié des lignes directrices, même si ces dernières n'ont pas toujours été suivies par les États membres 32 La Commission a publié plusieurs documents d'orientation(voir figure 1).
37 nouveaux termes provenant de documents d'orientation et de documents administratifs.
Les documents d'orientation concernant les aides à la formation et les aides à l'emploi définissent les critères sur lesquels se fondera l'appréciation, par la Commission, de la compatibilité des mesures, qui devront être notifiées individuellement.
Nous devons comprendre que les documents d'orientation sont souvent"empilés" sur les étagères des bureaucrates nationaux et qu'en fin de compte, l'objectif visé n'est pas atteint.
en participant aux consultations interservices sur les communications officielles, les documents d'orientation et les documents de travail internes des institutions de l'UE.
et rédiger des documents d'orientation.
En complément de la décision adoptée aujourd'hui, la direction générale de l'action pour le climat de la Commission européenne, en étroite coopération avec les États membres, a élaboré des documents d'orientation visant à garantir la mise en œuvre harmonisée des règles d'allocation des quotas par les États membres.
qui comprend en tout état de cause la publication desdits documents d'orientation sur internet.
En complément de la décision adoptée aujourd'hui, la direction générale de l'action pour le climat de la Commission européenne, en étroite coopération avec les États membres, a élaboré des documents d'orientation visant à garantir la mise en œuvre harmonisée des règles d'allocation des quotas par les États membres.