Exemples d'utilisation de Domaine de la proposition en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition.
Il n'existe pas de dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition.
Il n'y a pas de disposition en vigueur dans le domaine de la proposition.
Dispositions existant dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition dans le domaine de la proposition. _BAR_.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition dans le domaine de la proposition. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Règlement(CE) n° 980/2005 du Conseil. _BAR_.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition dans le domaine de la proposition. _BAR_.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition JO L 158 du 29 juin 1996, p. 1.
Dispositions existantes dans le domaine de la proposition Il n'existe pas de dispositions dans le domaine de la proposition. _BAR_.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n existe aucune disposition en vigueur dans le domaine de la proposition.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Règlement n°2505/96(JO L 345 du 31.12.1996, p.1).
Dispositions actuelles dans le domaine de la proposition Il s'agit d'une simple prolongation de l'actuelle directive 2002/38/CE.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition en vigueur dans le domaine de la proposition. _BAR_.
Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition en vigueur dans le domaine de la proposition. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'existe aucune disposition en vigueur dans le domaine de la proposition. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Le programme Fiscalis 2013 est le successeur du programme Fiscalis 2003-2007. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Le programme Douane 2013 est le successeur du programme Douane 2007. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine couvert par la proposition Le domaine de la proposition n'est couvert par aucune disposition. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n'y a pas de disposition en vigueur dans le domaine de la proposition. _BAR_.
BAR_ Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition La proposition est présentée chaque année pour adapter les rémunérations