Exemples d'utilisation de Informations en question en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
sans aucune mise en balance de ses intérêts au regard de la nécessité de protéger la confidentialité des informations en question, et.
par exemple, si les informations en question sont couvertes par les règles applicables en matière de protection des lanceurs d'alerte, quel canal de
Sur la base d'une vaste enquête menée sur le marché, la Commission est arrivée à la conclusion que les informations en question étaient indispensables pour livrer concurrence sur le marché des systèmes d'exploitation pour serveurs de groupe de travail
pertes qui pourraient se produire lors de l'utilisation des informations en question, car Miss Mary n'est pas en mesure de contrôler le contenu de ces sites tiers.
par exemple, si les informations en question sont couvertes par les règles applicables en matière de protection des lanceurs d'alerte, quel canal de
cessent autrement de produire leurs effets, à la demande du défendeur si les informations en question ne répondent plus aux conditions de l'article 2,
(5) Pour garantir que les informations en question ne seront pas divulguées à un plus grand nombre de personnes qu'il n'est nécessaire,
elle donne un avis à l'organisme notifié, que les informations en question aient ou non une incidence sur le rapport bénéfice/risque lié à l'ajout de la substance dans le dispositif.
compte tenu des périodes les plus brèves pour lesquelles les informations en question sont élaborées et couvrent les licences d'exportation
à des intervalles appropriés tenant compte des meilleurs délais dans lesquels les informations en question peuvent être élaborées; celles-ci porteront sur les licences d'exportation
la part des accessoires dans la conception de mettre cette information en question.
Nous allons immédiatement effacer ou corriger les informations en question.
Les informations en question devraient donc leur parvenir au plus tard le premier jour de leur activité.
Il est interdit de rendre publiques les informations en question ou de les transmettre à tout autre destinataire.
Les informations en question ne concernent pas nécessairement les cas prévus à l'article 3,
(4) il est donc nécessaire de préciser les modalités relatives à la mise à disposition des informations en question pour ces instances;
Les informations en question ne répondent plus aux conditions de l'article 2,
(1) Le sommaire de la partie EEE doit également comporter des renvois aux documents où figurent les informations en question concernant la Communauté et ses États membres.
sous réserve que vous indiquiez pourquoi les informations en question ne sont pas pertinentes
Les informations en question devraient donc leur parvenir au plus tard,