Exemples d'utilisation de L'exportation de certains en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
relatif à l'application du taux le plus bas de la restitution à l'exportation de certains produits des secteurs des oeufs
Israël a mis en évidence les difficultés qui résulte raient, pour l'exportation de certains de ses produits agricoles et industriels, des répercussions de l'élargissement,
Règlement(CEE) n* 1552/80 de la Commission, du 20 juin 1980, portant modalités d'application de l'assistance administrative à l'exportation de certains fromages pouvant bénéficier d'un traitement spécial à l'importation en Australie JO L 153 21.06.80 p.23.
RÈGLEMENT(CEE) Nº 1552/80 DE LA COMMISSION du 20 juin 1980 portant modalités d'application de l'assistance administrative à l'exportation de certains fromages pouvant bénéficier d'un traitement spécial à l'importation en Australie.
Références: Proposition de règlement du Conseil relatif au contrôle à l'exportation de certains biens et technologies à double visage
Objet: proroger le système de double contrôle pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2002 concernant l'exportation de certains produits sidérurgiques de la République slovaque dans la Communauté.
Règlement(CEE) n° 1152/71 de la Commission, du 2 juin 1971, relatif à la communication des données concernant les restitutions à l'exportation de certains produits agricoles sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité.
Règlement(CEE) n° 1552/80 de la Commission, du 20 juin 1980, portant modalités d'application de l'assistance administrative à l'exportation de certains fromages pouvant bénéficier d'un traitement spécial à l'importation en Australie JO L 153 21.06.80 p.23.
relatif à l'application du taux le plus bas de la restitution à l'exportation de certains produits des secteurs des œufs et de la viande de volaille.
Règlement(CEE) n° 988/80 de la Commission, du 23 avril 1980, relatif à l'application du taux le plus bas de la restitution à l'exportation de certains produits du secteur de la viande bovine JOL 106 24.04.80 p.27.
L'exportation de certains logiciels, informations et documentations peut être soumise à une obligation d'autorisation, par exemple en raison de la nature, de l'objet de l'utilisation ou de leur destination finale.
Règlement(CE) no 2082/2003 de la Commission du 27 novembre 2003 déterminant des mesures transitoires du fait de l'adoption de mesures autonomes et transitoires concernant l'exportation de certains produits agricoles transformés à destination de Malte 21.
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires d'Estonie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers l'Estonie 1.
Reglement(CEE) n° 1611/68 de la Commission, du 15 octobre 1968, portant dispositions particulieres concernant le taux le plus bas de la restitution applicable a l'exportation de certains fromages vers les pays tiers.
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires d'Estonie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers l'Estonie(-» point 1.5.12).
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires de Hongrie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers la Hongrie(-» point 1.5.14).
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires de Lituanie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers la Lituanie.
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires de la République tchèque et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers la République tchèque.
transitoires concernant l'importation de certains produits agricoles transformés originaires de Slovaquie et l'exportation de certains produits agricoles transformés vers la Slovaquie.