Exemples d'utilisation de Non-exécution en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
comme par exemple la non-exécution du contrat.
le Vendeur peut exiger une compensation pour la non-exécution de contrat par l'Acheteur.
Question n" 93 de María Izquierdo Rojo(H-0564/98) Objet: Non-exécution de projets européens dans l'Albaizyn(Grenade).
Je lance un appel pour que la Commission place cette non-exécution au c? ur de ses préoccupations.
La non-exécution ou la non-application par FedEx d'une disposition des présentes Conditions ne constitue en aucun cas une renonciation à cette disposition
La non-exécution des engagements prévus au présent protocole pourra entraîner,
lesquelles l'établissement de crédit n'a pas de raison de supposer une non-exécution dans les 30 jours calendaires.
L'utilisation du FEOGA-0 et du FEDER reste largement satisfaisante(la non-exécution de 114,6 millions d'écus du FEDER découle pour l'essentiel de retards dans la mise en oeuvre des programmes d'initiative communautaire dont le principe a été arrêté en cours d'exercice).
Les réclamations liées à la non-exécution ou à l'exécution inappropriée d'un contrat de transport aérien doivent être déposées directement auprès des Transporteurs conformément aux règles dans leurs conditions générales et aux dispositions légales en vigueur.
Cependant, la non-exécution de ces données peut empêcher COMERCIAL PUJOL fournissent des services liés à toutes ces données telles,
Rappelle que l'article 44 de l'APC permet la non-exécution des accords en cas de violation grave
en tant que tel, justifier une décision de non-exécution.
Le troisième avantage principal de Google AdWords' Conversion suivi toolgoogle sur l'un handgoogle est la façon dont ces performances ainsi que les mots-clés non-exécution sont en relation avec le goalsgoogle du propriétaire du site qui isgoogle un achat réel ou une inscription.
par suite d'une non-exécution totale ou partielle justifiée, devraient être réinjectés dans la procédure budgétaire annuelle;
Le nombre d'entreprises n'ayant pas fait l'objet de contrôles au cours de la période en question du fait de la non-exécution de certains contrôles, conformément au modèle figurant au feuillet A de la partie II de la présente annexe;
.4. Non-exécution des décisions. .5. Décisions du juge communautaire.
Procédures. .1. Aides existant dans les nouveaux États membres. .2. Récupération des aides. .3. Non-exécution des décisions. .4. Décisions du juge communautaire.
sauf dans les cas de non-exécution ou de retard prévus à l'article 43, paragraphe 6.
ne constitue pas le résultat de la non-exécution de«directives» parentales,
La non-exécution d'une telle mesure spécifique ordonnée dans une décision destinée à mettre fin à une infraction à l'article 82 CE constitue une infraction distincte au droit communautaire,