Exemples d'utilisation de Plan ou programme en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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des mesures préventives générales de valeur réglementaire, constitue-t-il un plan ou programme au sens de la directive[ESE]?
des mesures préventives générales de valeur réglementaire, constitue-t-il un plan ou programme au sens de la directive[ESE]?
beaucoup plus de détails seront requis dans un plan ou programme qui présente lui-même un plus haut degré de précision.
pour maintenir les effets juridiques du plan ou programme non conforme à la directive ESIE?
Pour qu'un plan ou programme relève du paragraphe 2, point a, les deux conditions qui y sont énoncées doivent être remplies; le plan ou programme doit avoir été élaboré pour un
à ce que l'autorité qui élabore ce plan ou programme appréhende correctement les incidences environnementales dudit plan
en tant que plan ou programme qui définit le cadre dans lequel la mise en œuvre des projets pourra être autorisée à l'avenir,
ne constitue-t-il pas un plan ou programme au sens de la directive ESE.
sur le rapport sur les incidences environnementales dudit plan ou programme.
l'autorité compétente n'est pas à proprement parler appelée à élaborer le« plan ou programme» et pour laquelle aucune procédure formelle d'adoption n'est prévue, peut-elle être assimilée à un plan ou un programme au sens de l'article 2, sous a, de la directive ESIE?
son évolution probable si le plan ou programme n'est pas mis en œuvre»,
Ceci étant, trois États membres seulement ont présenté des plans ou programmes visant à améliorer la qualité de l'air.
Lesdits plans ou programmes, auxquels la population doit avoir accès,
le schéma influence d'autres plans ou programmes, y compris ceux qui font partie d'un ensemble hiérarchisé;
(13) Certains plans ou programmes ne relèvent pas de la présente directive, compte tenu de leurs.
La mesure dans laquelle le plan influence d'autres plans ou programmes, y compris ceux qui font partie d'un ensemble hiérarchisé.
La définition des plans ou programmes au sens de la directive ESIE ne dépend, en revanche, pas de l'objectif de la mesure concernée.
en obligeant les États membres à établir des plans ou programmes et à communiquer des informations.
exception faite du plan d'action turc, ils succèdent à des plans ou programmes antérieurs.