Exemples d'utilisation de Plan ou programme en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
au moment d'envisager la création d'un autre objectif, plan ou programme, à porter un regard critique sur les aspects de gestion budgétaire ainsi
Un plan ou programme qu'un État membre juge susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement devra être soumis à une évaluation environnementale même s'il ne détermine que l'utilisation d'une petite zone au niveau local.
Les articles 2 et 3 de la directive ESIE prévoient une série d'examens qui doivent être effectués afin de déterminer si un plan ou programme doit faire l'objet d'une ESIE.
Lorsqu'un plan ou programme pourrait avoir des incidences notables sur l'environnement dans un autre État membre, une copie du projet de plan ou programme est transmise à cet État membre.
En particulier, lorsque la Commission élabore une proposition concernant un tel plan ou programme, laquelle est soumise à d'autres institutions
organes communautaires informent le public dudit plan ou programme, y compris de son texte,
à un réexamen des éléments du plan ou programme, ou si l'état de l'environnement avait changé au point de rendre nécessaire cette évaluation.
Normalement, ces termes signifieraient que le plan ou programme contient des critères
De la même manière, l'expression«modifications mineures» devrait être considérée dans le contexte du plan ou programme qui fait l'objet d'une modification et de la probabilité qu'il exerce des incidences notables sur l'environnement.
La liste figurant à l'annexe 2 contient des critères relatifs aux caractéristiques du plan ou programme(paragraphe 1)
La mesure dans laquelle le plan ou programme concerné définit un cadre
Si un plan ou programme en influence fortement un autre,
Par exemple, une initiative de niveau inférieur pourrait devoir tenir compte expressément du contenu ou des objectifs du plan ou programme de niveau supérieur,
dans certains systèmes notamment, le plan ou programme de niveau inférieur pourrait parfois(s'il est plus récent par exemple)
Cependant, selon le type de plan ou programme et notamment la phase d'application, il conviendra de se concentrer sur les incidences environnementales qui sont importantes par rapport à la mise en œuvre.
La difficulté scientifique d'établir un lien évident entre la mise en oeuvre d'un plan ou programme et les changements dans l'environnement peut constituer un obstacle au suivi de toutes les incidences environnementales.
Plan ou programme qui se sont avérées incorrectes ou qui se basaient sur des hypothèses incorrectes ne sont plus considérées
d'ajouter aux impacts à prendre en compte l'incidence du plan ou programme sur la mobilité.
les États membres prennent des mesures pour assurer l'élaboration ou la mise en oeuvre d'un plan ou programme permettant d'atteindre la valeur limite dans le délai fixé.
les États membres prennent des mesures pour assurer l'élaboration ou la mise en œuvre d'un plan ou programme permettant d'atteindre la valeur limite dans le délai fixé.
