Exemples d'utilisation de Pour un type de véhicule en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
les parties ont conclu cinq contrats-cadres de livraison, chacun pour un type de véhicule déterminé.
la réception de portée nationale pour un type de véhicule propulsé par un moteur à allumage par compression
À partir du 1er octobre 1980, les États membres:- ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 70/156/CEE pour un type de véhicule dont les parties assurant la protection arrière contre l'encastrement ne répondent pas aux prescriptions de la directive 70/221/CEE, modifiée par la présente directive.
À partir du 1er octobre 1974, les États membres:- ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive du Conseil du 6 février 1970(70/156/CEE) pour un type de véhicule dont le niveau sonore et le dispositif d'échappement
Ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive du Conseil du 6 février 1970(70/156/CEE) pour un type de véhicule dont le niveau sonore et le dispositif d'échappement ne répondent
À partir du 1er janvier 1975, les États membres:- ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive du Conseil du 6 février 1970(70/156/CEE) pour un type de véhicule dont les dispositifs de freinage ne répondent pas aux prescriptions de la directive du Conseil du 26 juillet 1971(71/320/CEE), modifiée en dernier lieu par la présente directive.
À partir du 1er janvier 1979, les États membres:- ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 70/156/CEE pour un type de véhicule dont l'aménagement intérieur(parties intérieures de l'habitacle autres
1er octobre 1979 et avant le 1er octobre 1984 pour un type de véhicule ne satisfaisant pas aux prescriptions du paragraphe 1,
Ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 70/156/CEE, pour un type de véhicule dont les dispositifs de freinage ne répondent pas aux dispositions de la directive 71/320/CEE,
La consommation de carburant et les émissions de CO2 sont indiquées pour un type de véhicules et non pour un seul véhicule. .
certains propriétaires de cabine ont opté pour un type de véhicule différent.
Ni refuser, pour un type de véhicule à moteur, d'accorder la réception par type CE conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE.
Ni refuser, pour un type de véhicule à moteur ou des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace, de délivrer la réception CEE ou la réception de portée nationale.
Ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 troisième tiret de la directive 70/156/CEE, pour un type de véhicule à moteur dont le niveau sonore et le dispositif d'échappement ne répondent pas aux dispositions de la directive 70/157/CEE, telle que modifiée par la présente directive.
Journal officiel L 42, 23.2.1970) pour un type de véhicule dont les dispositifs limiteurs de vitesse ne répondent pas aux prescriptions de la présente directive.
La réception par type multiétape est accordée pour un type de véhicule incomplet ou complété conforme aux informations contenues dans le dossier constructeur prévu à l'article 22
Ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 70/156/CEE pour un type de véhicule à moteur dont le niveau sonore et le dispositif d'échappement ne répondent pas aux dispositions de la directive 70/157/CEE, telle que modifiée par la présente directive.
Ne peuvent plus délivrer une copie du document prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive 70/156/CEE pour un type de véhicule à moteur dont le champ de vision du conducteur ne répond pas aux dispositions de la directive 77/649/CEE telle que modifiée par la présente directive.
La réception par type multi-étapes est délivrée pour un type de véhicule incomplet ou complété qui,
Sous-appendice 1: pour un type de véhicule.