Exemples d'utilisation de Régi en Français et leurs traductions en Danois
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
administratives qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Le signe du Capricorne est le 10ème signe du zodiaque Occidental et est régi par Saturne, le dictateur.
Prop, de régi.: création de l'Autorité alimentaire JOC96E/273200I européenne et procédures relatives¿1 la sécurité COMI2000I 716 des denrées alimentaires Bull. II20OO/1.4.57.
L'accès à la profession de transporteur de ninrchniulises par route est régi par les dispositions que les F. tnts membres adoptent conformément aux regles communes de la présente directive.
Les États membres communiquent immédiatement à la Commission le texte de toutes les dispositions qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
un quasi-Etat régi par l'OLP, qui a promis de renoncer au terrorisme.
Prop, de régi.: règles sanitaires applicables aux sousproduits animaux non destinés à la consommation humaine.
L'accès à la profession de transporteur de voyageurs par route est régi par les dispositions que les États membres adoptent conformément aux règles communes de la présente directive.
Ce système de notification est régi par les articles 4 et 5 du règlement 17/62.
L'accès à la profession de transporteur par route est régi par les dispositions que les États membres adoptent conformément aux règles communes de la présente directive.
Le présent Accord est régi et interprété par la législation hellénique
Le nom d'une personne est régi par la loi de l'État dont cette personne est ressortissante.».
Ce crédit intrajournalier est régi par les règles applicables à l'octroi d'un crédit intrajournalier par cette BCN partie à la CL.
CEI n· 2382/2001 modifiant le régi. Œ_BAR_ n* 1267/1999: mstnamenr structurel de préadhésion.
L'accès à vos données par ces tiers est régi par des accords contractuels spécifiques qui limitent l'utilisation de vos données au traitement nécessaire au fonctionnement du Site Web
peut être régi par des conditions spéciales(les« Conditions spéciales»)
Le présent contrat est régi par et interprété selon les droits positifs en vigueur:(a) dans l'État de Californie
contient un avis indiquant qu'il est régi par cette Licence avec un terme qui est une restriction supplémentaire,
faire partie d'une entité ayant la personnalité juridique et être régi par le droit de l'État membre concerné.
Prop, de régi.: mode de production biologique.