Exemples d'utilisation de Redevance en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Renvoi préjudiciel- Concurrence- Article 101 TFUE- Accord de licence non exclusif- Brevet- Absence de contrefaçon- Obligation de paiement d'une redevance.
Tout comme les photos de stock, vous pouvez obtenir une licence et gagner une redevance sur votre musique lorsque quelqu'un choisit de l'utiliser.
commandée tout comme audio, ainsi vous pouvez facilement basculer entre les vidéos, ou choisir parmi une gamme de visuels libres de redevance.
perçu par la BCE, tel qu'indiqué dans l'avis de redevance.
violation de ses propres brevets et a réclamé la conclusion d'un accord de concession réciproque de licences, sans redevance.
Un transporteur participant a la possibilité d'être informé lorsqu'une réservation/transaction est effectuée, pour laquelle une redevance de réservation sera demandée.
l'inventeur gagnera une redevance de 3 pour cent.
Celui qui est le responsable du traitement doit informer le registre est tenu à la DI et de payer une redevance pour obtenir une licence.
Un transporteur participant a la possibilité d'être informé lorsqu'une réservation/transaction est effectuée, pour laquelle une redevance de réservation sera demandée.
Montres Hublot est rapidement devint une montre populaire parmi les célébrités et la redevance due à son design innovant et de fabrication.
Le cas échéant, le contrefacteur peut-il satisfaire à l'obligation de verser une redevance au moyen de la constitution d'une sûreté?
Si le notifiant ne verse pas la redevance dans un délai de 30 jours à compter de la réception de cette information,
Si vous êtes chanceux, que vous pourriez même obtenir à badigeonner les épaules de redevance ou de célébrités.
Toute redevance prélevée par l'État pour l'octroi d'une garantie est déduite de la valeur de la garantie ainsi calculée.
La redevance pour l'utilisation de la machine à laver,
OGG Définition: Un type de norme de compression du son et le format de fichier sans redevance.
Redevance et durée de la licence a Les licences sont délivrées pour des périodes de trois mois,
La redevance est établie sur la base des prix pratiqués par chacun des preneurs de risques de l'instrument financier pour leurs tranches respectives(voir tarification ci-dessous).
Toute taxe ou redevance imposée aux entreprises dans le cadre des procédures d'autorisation doit être fondée sur des critères objectifs,
En cas de renouvellement de licence, la redevance peut être réduire en conséquence, à concurrence de la valeur du poisson débarqué.