Exemples d'utilisation de Sous-position en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
ces produits relèvent de la sous-position 293339;3. la quinoléine dont le degré de pureté est inférieur à 95%(déterminé par chromatographie en phase gazeuse), ce pourcentage se rapportant au poids du produit anhydre.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour des ferrophosphores relevant de la sous-position ex 28.55 A du tarif douanier commun.
Par contre sont exclus de la présente sous-position, les vêtements légers de bonneterie munis de liens à la base
Cette sous-position comprend la dolomie crue,
ce produit relève de la sous-position 29334990;4. l'acridine dont le degré de pureté est inférieur à 95%(déterminé par chromatographie en phase gazeuse), ce pourcentage se rapportant au poids du produit anhydre.
racines de chicorée de la sous-position 0601 20 10» est supprimé.
relevant de la sous-position 04.04 E du tarif douanier commun.
Pour les produits relevant de la sous-position 04.03 B ou ex 23.07 B du tarif douanier commun,
en indiquant ces quantités par sous-position de la nomenclature combinée.
succédanés de café doivent être classés dans le tarif douanier commun dans la sous-position.
La sous-position comprend aussi, entre autres,
Pour les produits relevant de la sous-position 04.03 B ou ex 23.07 B du tarif douanier commun, la preuve visée
du 17 décembre 1969, déterminant les conditions d'admission du whisky"Bourbon" dans la sous-position 22.09 C III a du tarif douanier commun.
La sous-position comprend aussi, entre autres,
relèvent dans le tarif douanier commun, en tant que fruits propres à la consommation en l'état, de la sous-position.
Les brisures de grains de maïs recueillies lors du criblage de grains de maïs non mondés et nettoyés et répondant aux critères fixés dans la note 2.A du présent chapitre sont classées dans cette sous-position en tant que"grains seulement concassés". _BAR_.
doivent être classées dans le tarif douanier commun dans la sous-position.
bien séchées Cette sous-position comprend exclusivement la viande des animaux repris aux sous-positions 01011010,
cette opération n'entraîne pas de modifications de la sous-position du produit en ce qui concerne la nomenclature des restitutions, ou de la sous-position de la marchandise en ce qui concerne la nomenclature combinée.
Pour les produits de la sous-position 28.40 B II( phosphates, y compris les polyphosphates,