Exemples d'utilisation de Sur la simplification en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
nous devrions mettre l'accent sur la simplification et sur une réglementation minimale.
Il convient de donner corps à la proposition de la présidence néerlandaise de focaliser l'attention sur la simplification de la législation et la réduction des lourdeurs administratives[15].
Commentaires de la Commission sur le rapport du groupe d'experts indépendants sur la simplification législative et administrative.
repose principalement sur la simplification.
Vu les conclusions et recommandations du groupe de haut niveau sur la simplification pour les bénéficiaires des Fonds ESI.
Outre la réduction de la législation, la Commission met également l'accent dans son rapport sur la simplification et l'amélioration du droit communautaire.
qu'elle se proposait de reprendre ses travaux sur la simplification de la législation existante.
qu'elle se proposait de reprendre ses travaux sur la simplification de la législation existante.
Je témoignais récemment devant une des sous-commissions de la Convention sur la simplification, présidée par M. Amato.
Encourage la Commission à tenir compte des recommandations du groupe de haut niveau sur la simplification dans ses futures propositions législatives;
L'un de ses quatre objectifs est de réaliser une étude sur la simplification d'Intrastat.
Juin 2017: le Parlement a adopté une résolution législative sur la simplification de l'étiquetage énergétique pour les appareils domestiques, selon une échelle de A à G,
Dans ce contexte, il a arrêté les décisions portant conclusion de deux conventions entre la Communauté et les pays de l'AELE sur la simplification des formalités dans les échanges et le régime de transit commun.
Référence: rapport de la Commission au Conseil européen sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité, sur la simplification et sur la codification, intitulé«Mieux légiférer»- Bull. 11-1995, point 1.9.2.
Référence: rapport de la Commission au Conseil européen sur l'application des principes de subsidiante et de proportionnalité, sur la simplification et la codification, intitulé«Mieux légiférer 1996»- Bull. 111996, point 1.1.2.
que nous envoyons plutôt un message visant à bien légiférer au profit des citoyens et sur la simplification de l'accès aux projets communautaires.
Après les groupes de travail sur la gouvernance économique et sur la simplification, qui onttous deux recommandé de donner rang constitutionnel à la méthode ouverte de coordination,