Exemples d'utilisation de Troisième modification en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Proposition de directive du Conseil portant troisième modification de la directive 83/181/CEE déterminant le champ d'application de l'article 14,
DIRECTIVE DU CONSEIL 82/828/CEE du 3 décembre 1982 portant troisième modification(PCT) de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives,
Règlement(CEE) n° 2771/77 de la Commission du 14 décembre 1977 portant troisième modification du règlement(CEE) n° ^76/75 en ce qui concerne le régime de diminution des charges à l'importation de produits du secteur de la viande bovine originaires des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique au cours de l'année 1978.
RÈGLEMENT(CEE) N° 2771/77 DE LA COMMISSION du 14 décembre 1977 portent troisième modification du règlement(CEE) n° 3376/75 en ce qui concerne le régime de diminution des charges à l'importation de produits du secteur de la viande bovine originaires des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique au cours de l'année 1978.
CEE: Directive du Conseil, du 3 décembre 1982, portant troisième modification(PCT) de la directive 76,769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives,
Le Conseil a adopté, le 13 juin, une directive portant troisième modification de celle du 28 mars 1983, déterminant le champ d'application de la sixième directive TVA de 1977 en ce qui concerne l'exonération de cette taxe de certaines importations définitives de biens( 5).
La troisième modification reprend une proposition du Parlement européen visant à compléter l'ouverture du marché des services de transports ferroviaires internationaux de voyageurs,
C2-218/86 concernant une directive portant troisième modification de la directive 83/181/CEE déterminant le champ d'application de l'article 14,
d'une troisième modification intervenue depuis 1977,
de la protection des consommateurs concernant la position commune du Conseil sur la proposition de directive portant troisième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires doc.
Une troisième modification au règlement(CEE) n° 4028/86 a été apportée par le Conseil,
sur la position commune du Conseil relative à la proposition de directive portant troisième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires COM(86)
Proposition de règlement(CEE) du Conseil portant troisième modification du règlement(CEE) n" 222/77 relatif au transit communautaire».
Directive du Conseil portant troisième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires.
Une directive, portant troisième modification de celle du 17 novembre 1975, relative au rapprochement
C2-54/861 concernant une directive portant troisième modification de la première directive pour la mise en œuvre de l'article 67 du Traité instituant la Communauté économique européenne(libération des mouvements de capitaux).
C2-54/861 concernant une directive portant troisième modification de la première directive pour la mise en œuvre de l'article 67 du Traité instituant la Communauté économique européenne(libération des mouvements de capitaux).
Le 23 novembre enfin, le Conseil a approuvé une directive portant troisième modification à la directive 70/357/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées alimentaires.
C 2195/86 concernant une directive portant troisième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires Rapporteur: Mme Mary BANOTTI 02.03.1988-8 p. ISBN 92-77-34434-2 AY-CO-87-486-FR-C.
Le Conseil est également arrivé à un accord quant au fond sur une position commune concernant la directive portant troisième modification(5) de la directive 75/726/CEE, du 17 novembre 1975(6), sur les jus de fruits et certains produits similaires.