Exemples d'utilisation de Valablement en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Athinaïki Techniki a valablement déposé sa requête le 11 février 2005.
l'huissier de justice peut valablement déposer l'acte à son étude.
Pour définir les produits agricoles, ce règlement renvoie valablement à l'annexe II du traité.
nous puissions le considérer valablement.
Chaque membre présent à l'Assemblée générale, ou valablement représenté, a droit à une voix.
Compte tenu de cette jurisprudence constante, le Tribunal pouvait valablement rejeter, aux points 113 et suivants de l'arrêt attaqué,
les risques générés par les substances extrêmement préoccupantes sont valablement maîtrisés, et que ces substances sont progressivement remplacées par des solutions de remplacement appropriées,
Des montants compensatoires monétaires peuvent valablement être fixés pour des produits résultant de la transformation de produits agricoles
Le SEBC pouvait donc valablement considérer qu'un tel programme est apte à contribuer aux objectifs poursuivis par le SEBC
le risque que présente l'utilisation de la substance est valablement maîtrisé, c'est-à-dire que l'exposition est sous le niveau dérivé sans effet(DNEL)
douze mois durant lesquels le transfert pouvait valablement être effectué.
Par conséquent, l'inscription rectifiée en Autriche ne concerne pas un nom patronymique valablement conféré dans un autre État membre,
le risque est valablement maîtrisé, au titre de l'article 60, paragraphe 2;
le point de départ d'un délai de procédure lié à l'accomplissement d'une signification doit être déterminé sur base de la date de la première signification valablement effectuée.
Il s'ensuit que M. Santesteban Goicoechea ne saurait valablement invoquer le principe nullum crimen,
Je partage le point de vue du rapporteur selon lequel toutes les substances valablement utilisées dans les États membres conformément à leur législation nationale continuent à l'être jusqu'à ce qu'elles puissent être testées et peut-être jugées insuffisantes.
Les États membres sont tenus de reconnaître les sociétés valablement constituées en vertu de la législation d'un autre État membre,
Par ailleurs, dans un tel contexte, l'intéressé ne peut valablement invoquer le devoir de sollicitude contre la décision rejetant sa demande,
la Commission pouvait valablement adopter les règlements attaqués sur le fondement de l'article 149 de l'acte d'adhésion,