Exemples d'utilisation de Ad valorem en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
EAV Équivalent ad valorem.
Traitement des tarifs non ad valorem.
On parle alors de droits ad valorem.
Tous les droits sont des droits ad valorem.
Moyennes en pourcentage, en équivalent ad valorem.
Du droit ad valorem de la nomenclature combinée.
tarifs non ad valorem.
Ou moins dans le cas de droits ad valorem;
Ou moins dans le cas de droits ad valorem, ou.
S'agissant de droits ad valorem, 1% ou moins.
Ou moins dans le cas de droits ad valorem, ou.
Le droit applicable à ce contingent est de 20% ad valorem.
Équivalent ad valorem des mesures non tarifaires
ces mesures consistent en des droits ad valorem.
S'agissant de droits ad valorem, 1% ou moins, ou.
L'abolition de toutes les taxes ad valorem sur les boissons alcooliques;
Tous les droits de douane sont ad valorem, sauf sur les combustibles.
S'agissant de droits ad valorem, 1% ou moins, ou.
L'exemption est limitée à l'élément ad valorem du droit de douane.
En revanche, un droit ad valorem dépend de la valeur d'une marchandise.