Exemples d'utilisation de Adaptation technique en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Political
à la suite de l'adhésion de la Grèce, adaptation technique des règlements(CEE) n° 2532/78,(CEE)
cette modification a apporté une adaptation technique aux dispositions existantes pour la fixation du prix minimal des tomates fraîches destinées à la fabrication de concentré,
RÈGLEMENT(CE) N° 234/94 DU CONSEIL du 24 janvier 1994 portant adaptation technique du règlement(CEE) n" 715/90 relatif au régime applicable à des produits agricoles
cette nouvelle situation juridique. Toutefois, seule une adaptation technique est nécessaire, afin de remplacer la référence à l'Union étatique
Adaptations techniques.
je dois informer le Parlement de certaines adaptations techniques.
La mention des adaptations techniques selon une procédure de comitologie est conforme à l'article 10,
Mais le vote de ce matin porte sur les adaptations techniques du règlement 1408/71 qui ont lieu chaque année.
Il définit également un certain nombre d'adaptations techniques pour rendre plus cohérent les exigences formelles et la réalité du terrain.
Elle comprend aussi, en particulier, toute une série d'adaptations techniques mais résulte surtout de l'état financier de l'Union européenne pour 1999.
d'une part, les déroulements organisationnels et les adaptations techniques.
Liste des domaines dans lesquels des adaptations techniques peuvent être arrêtées par la Commission selon la procédure du comité de réglementation.
La communication contient l'ensemble des propositions législatives comportant les adaptations techniques et les mesures transitoires nécessaires à l'intégration harmonieuse de la République démocratique allemande dans la Communauté.
de procéder à des adaptations techniques des annexes de la directive 85/73/CEE pour tenir compte de l'expérience acquise;
les autorités portugaises peuvent tout à fait demander des adaptations techniques.
Il peut donc être considéré comme une base appropriée pour les futurs États membres participants, quoique certaines adaptations techniques soient encore nécessaires.
Les adaptations techniques de l'annexe I sont arrêtées par la procédure de l'article 17 de la directive 89/391/CEE;
Considérant que, en raison de l'adhésion du Portugal, il y a lieu d'apporter certaines autres adaptations techniques à la directive 85/384/CEE(1),
CONSIDÉRANT qu'il convient d'établir des procédures de gestion de l'accord, afin d'en assurer l'application correcte et de permettre d'apporter aux annexes des adaptations techniques;
fixant les adaptations techniques de la réglementation communautaire en matière de sé curité sociale des travailleurs migrants en ce qui concerne le Groenland JO L 160 du 20.6.1985.