Exemples d'utilisation de Article par article en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Dans l'annexe I à la présente note figurent des observations, article par article, sur la Convention.
La Loi type est accompagnée d'un commentaire article par article destiné à aider le législateur dans sa tâche.
Quant à la partie du rapport consacrée à l'analyse article par article, elle est malheureusement trop théorique et trop axée sur l'aspect juridique.
Add.1 à 19 traitent de questions de politique connexes et présentent un commentaire article par article.
Mme Keller rappelle que la longueur du projet de directives résulte de la décision du Comité d'adopter une approche article par article.
La méthode la plus courante consiste à traiter les grandes questions et les recommandations article par article.
Le Rapporteur a ensuite fait une présentation générale du texte, article par article, puis suggéré au Groupe de travail les options suivantes quant à la manière de procéder pour examiner l'avant-projet.
un bref commentaire, article par article, des modifications apportées aux traités
le Secrétariat présenterait au Groupe de travail, article par article, les modifications qu'il avait été proposé d'apporter au projet de chapitre VIII pendant les consultations intersessions.
Il fournissait des informations, article par article, sur les nouvelles mesures prises par la Norvège pour appliquer la Convention depuis la présentation de son dernier rapport
La deuxième partie apporte des informations, article par article, sur les nouvelles mesures prises par le Cameroun au titre de la mise en œuvre de la Convention,
a été mis aux voix, article par article, le 8 août 1987.
des dispositions du Traité", article par article.
dans le passé certaines des grandes commissions de l'Assemblée générale ont consacré un nombre particulièrement élevé de séances à un examen détaillé, article par article, de textes de conventions internationales.
a été mis aux voix, article par article, le 8 août 1987 voir A/AC.109/1192,
dont on perd la vue d'ensemble si l'on procède article par article.
a été mis aux voix, article par article, le 8 août 1987.
Enfin, des gouvernements ont indiqué qu'ils étaient prêts à examiner cette question article par article, afin de déterminer si les droits énoncés dans le projet de déclaration étaient des droits individuels
Nous procèderons à un examen article par article de la Convention, et de nombreuses questions qui relèvent tout naturellement du cadre de l'un ou l'autre article pourront être traitées simultanément.
Passant à l'examen de l'application de la Convention article par article, M. Mavrommatis note