Exemples d'utilisation de Avantprojets en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
les coprésidents des groupes de négociation facilitent la conclusion d'un accord en présentant des avantprojets de conclusions à la première réunion des groupes de négociation à établir,
les coprésidents des groupes de négociation fassent en sorte que l'on parvienne plus facilement à un accord en présentant des avantprojets de conclusions à la première réunion de leurs groupes respectifs,
les coprésidents des groupes de négociation fassent en sorte que l'on parvienne plus facilement à un accord en présentant des avantprojets de conclusions à la première réunion des groupes de négociation,
Pour approuver les avantprojets et les projets, le Conseil établit des critères qui tiennent notamment compte de leur pertinence par rapport aux objectifs du présent Accord
L'objectif était de passer en revue un avantprojet de guide pratique à l'intention du personnel du HCR sur le terrain sur la réintégration après le conflit.
Selon l'Iran, l'objectif de cette activité est d'élaborer un avantprojet de mesures destinées à protéger les objets du patrimoine culturel historique contre toute pollution future.
Compte tenu de la correction des déséquilibres budgétaires, cet avantprojet de BRS a épuisé les res sources propres disponibles dans le plafond de 1,4% de la TVA.
tous conflits avec l'avant-projet de convention seraient résolus en faveur de l'application dudit avantprojet.
Le Président a ensuite demandé à UnisféraIECN de rédiger un avantprojet actualisé du plancadre stratégique en vue de le présenter au Comité chargé de l'examen de la mise en œuvre de la Convention à sa cinquième session.
le groupe des politiques du Ministère de la justice avait élaboré un avantprojet de loi sur la pratique du droit.
parties prenantes sur le texte préliminaire, en vue de soumettre au Comité consultatif un avantprojet de déclaration à sa quatrième session;
au cours de l'année 2004, un avantprojet de loi sur le mariage et le divorce.
Les dispositions de cet avantprojet ne visent pas exclusivement les mutilations génitales féminines,
présenté un avantprojet de loi incriminant la torture
Il en est ainsi en matière d'adoption internationale où l'article 89 de cet avantprojet précise que les autorités togolaises compétentes doivent prendre toutes les mesures appropriées pour éviter
Cet avantprojet de loi, qui entend garantir la juste application des principes de solidarité,
la Com mission à ce sujet et que celle-ci a repris dans son avantprojet de budget rectificatif
La CONAFE relève que la recommandation du premier EPU du Sénégal portant création d'une institution indépendante de Défenseur des enfants a abouti à un avantprojet de loi en attente depuis 2010.
les présidents des parlements samis des trois pays ont créé un comité qui a été chargé de rédiger un avantprojet de convention nordique sur les Samis.
À la suite de cette réunion, l'ONUDC a continué d'apporter son concours au perfectionnement d'un avantprojet de liste d'indicateurs