Exemples d'utilisation de Certification sanitaire en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
Considérant que les modalités de la certification sanitaire visées à l'article 9 point 3 b i de la directive 91/492/CEE doivent comprendre la définition d'un modèle de certificat, la langue dans laquelle il doit au moins être rédigé
La décision 2000/462/CE de la Commission du 12 juillet 2000 concernant la certification sanitaire pour les importations en provenance de pays tiers d'abeilles/ruches, de lots de reines avec accompagnatrices(2) fixe les conditions de certification sanitaire régissant ces importations en provenance de pays tiers,
Considérant que les modalités de la certification sanitaire visées à l'article 9, paragraphe 3, point b i, de la directive 91/492/CEE doivent comprendre la définition d'un modèle de certificat,
Les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour l'admission temporaire,
J'ai en outre l'honneur de proposer que toutes les conditions de certification sanitaire existantes applicables au 31 décembre 1996 au commerce d'animaux vivants
Étant donné que la certification sanitaire des produits susmentionnés va entrer dans le champ d'application de la présente décision,
du Mozambique et modifiant la certification sanitaire concernant certains produits de la pêche originaires
par les exigences de certification sanitaire.
Considérant que les modalités d'obtention de la certification sanitaire visée à l'article 11, paragraphe 4, point a, de la directive 91/493/CEE doivent également inclure la définition d'un modèle de certificat, les conditions minimales relatives à la
répondent aux exigences de certification sanitaire fixées par lesdites directives.
du Mozambique et modifiant la certification sanitaire concernant certains produits de la pêche originaires
Il convient donc de compléter les exigences de certification sanitaire applicables à l'importation des mollusques vivants
les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour l' admission temporaire de chevaux enregistrés;
Ils doivent être accompagnés, au cours du transport, des certifications sanitaires et/ou de tout autre document prévus par les directives mentionnées à l'annexe A
Les États membres d'origine veillent à ce que chaque lot d'animaux soit accompagné des certifications sanitaires visées à l'article 3 paragraphe 1 point d de la directive 90/425/CEE comprenant le cas échéant les garanties additionnelles prévues par la législation communautaire pour les animaux destinés à l'abattage.
Les modalités de certification sanitaire qui doivent accompagner tout envoi destiné à la Communauté;
Les modalités de la certification sanitaire qui doit accompagner les envois destinés à la Communauté;
Les importations des sous-produits animaux sont soumises à des exigences de certification sanitaire conformes à la législation nationale.
DÉCISION DE LA COMMISSION du 5 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés de boucherie.
Modifiant la décision 95/328/CE établissant la certification sanitaire des produits de la pêche en provenance des pays tiers qui ne sont pas encore couverts par une décision spécifique.