Exemples d'utilisation de Comme le code en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Political
Comme le Code pénal ne donne pas de définitions précises reprenant les définitions du Protocole facultatif,
notamment dans des textes comme le Code pénal et le Code de procédure pénale.
Des codes de conduite comme le Code d'éthique du PNUE sur le commerce international des produits chimiques(1994)
en vertu de différents textes, comme le Code pénal, la loi sur l'égalité de traitement
définies par référence aux listes existantes des substances de ce type, comme le Code maritime international des marchandises dangereuses
incorporées dans les textes fondamentaux comme le Code de procédure pénale(art. 61 à 66)
de la Déclaration universelle des droits de l'homme- comme le code général sur l'emploi
visent expressément le terrorisme tout comme le Code de conduite de l'UE sur l'exportation d'armes qui fait partie intégrante de ces principes.
à l'investissement bien que la question eût déjà été traitée, mais indirectement, dans des instruments comme le Code des subventions et l'Accord sur les marchés publics.
d'utiliser les configurations de types de fichiers pour définir d'autres modes d'indentation pour des formats de texte comme le code C/ C++ ou le& XML;
Au delà des textes de portée générale comme le Code électoral, le Code pénal
repris dans d'autres lois importantes comme le Code du travail, la loi sur l'éducation,
vise à modifier certains textes législatifs de portée générale, comme le Code civil ou la loi générale sur la santé,
qui a malheureusement rendu impossible l'inclusion directe des accords de politique étrangère au titre du deuxième pilier, comme le code de conduite européen sur les exportations d'armes.
avec des thèmes variés comme le Code des personnes et de la famille,
dispositions énoncés dans la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes ont été progressivement incorporés dans la législation interne, comme le Code pénal, la loi de 1980 sur les pensions,
dans un effort d'intégration de la problématique homme-femme dans les différentes normes générales comme le Code civil, le Code enfants/adolescents, le Code pénal,