Exemples d'utilisation de Contient une section en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
le Code pénal suisse contient une section spéciale qui couvre tous les éléments susceptibles d'être constitutifs d'un acte de torture.
dont l'objectif est de mobiliser les énergies afin de devenir le premier pays sans émissions nettes de carbone d'ici à 2021 et qui contient une section sur l'article 6 de la Convention où sont énoncées des mesures précises pour chacun de ses éléments.
qui suit d'une manière générale ses principes directeurs concernant l'établissement des rapports et contient une section donnant des informations sur l'application des recommandations contenues dans ses précédentes observations finales CEDAW/C/KOR/CO/6.
des thèmes de curseurs pour votre environnement de bureau& kde;. Notez également que le site contient une section howto(NdT& 160;: comment faire) pour vous aider à installer la plupart d'entre eux.
Ces mesures sont énoncées dans la Loi relative aux droits de l'enfant qui contient une section spéciale, la section IV, intitulée"Enfants défavorisés et vivant dans des situations d'urgence",
promulguée le 23 avril 1992, contient une section 111 consacrée aux organismes génétiquement modifiés qui permet au ministre de donner plein effet à la directive au moyen de règlements arrêtés après consultation du ministre de l'Industrie
Le rapport contient une section sur le travail et l'emploi
Le nouveau Code de procédure pénale de la Fédération de Russie contient une section XVIII sur les procédures de coopération entre,
enregistrée sous le numéro 1531/20269 par le Ministère de la justice le 27 décembre 2011, contient une section dans laquelle sont décrites les violations des textes législatifs et réglementaires relatifs à la santé
Instruction spécifique: les deux formulaires contiennent une section appelée«Information de publication SWIFTNet».
Toutes les présentations au Cabinet contiennent une section sur les répercussions particulières pour les femmes.
Le rapport devrait contenir une section analytique concise,
Les rapports précédents sur la Convention contenaient une section statistique. Le présent rapport n'en contient pas.
Tous les rapports annuels qui suivront contiendront une section regroupant les informations provenant des rapports de suivi.
À présent, toutes les observations finales contiennent une section relative au suivi de l'étude
Le bâtiment contenait une section pour les femmes, avec des disciplines
Le plan d'action de la prochaine Conférence mondiale devrait contenir une section distincte regroupant les mesures destinées à promouvoir
tous les rapports pertinents de la Commission devraient contenir une section sur la condition des enfants touchés par les guerres.
Les observations finales adoptées de la quinzième à la dix-huitième session contiennent une section séparée relative aux> et aux.
notamment un aide-mémoire pour la protection des civils contenant une section axée spécialement sur les femmes
