Exemples d'utilisation de Contractuellement en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
lui aussi, que toute décision de faire distribuer contractuellement les publications autrement que par les soins du Secrétariat devrait être fondée sur une comparaison avec une solution interne informatisée.
se sont enga gés contractuellement à ne pas entrer en concurrence avec l'entreprise commune
indépendamment des taux prévus contractuellement.
indépendamment des taux prévus contractuellement.
la durée minimale de quatorze ans prévue contractuellement a été considérée comme une base de fonctionnement durable.
la Convention ne régit pas expressément les conséquences de la résiliation d'un contrat par suite de l'expiration du délai établi contractuellement.
A. Cette dernière saisit le tribunal pour exécution de la clause pour la durée convenue contractuellement.
le fait de rendre les salariés directement responsables contractuellement serait incompatible avec de nombreuses lois nationales qui les protégeaient contre une telle responsabilité.
Merci à cet accord- il a conclu Bouloutas- nous avons contractuellement garanti la future utilisation de la marque Olympic,
Ce système, par lequel le donneur de licence étend contractuellement les prérogatives qui lui sont reconnues par la loi
Une liste de tous les pays avec lesquels elles ont procédé à des échanges(tant importations qu'exportations) d'électricité matériellement et contractuellement en 1994, 1995
la valeur de la perte sousjacente est supérieure à la valeur agréée ou définie contractuellement, le requérant ne doit pas recevoir une indemnité qui dépasse la valeur assurée qu'il a effectivement acquittée premier rapport E/F, par. 41.
l'accord imposait contractuellement au Ministère koweïtien des travaux publics l'obligation de lui régler les coûts liés au retrait de son personnel affecté au projet,
selon lequel la marchandise devra être livrée dans les conditions convenues contractuellement. Il faut comprendre également
par leurs assurés et non de la valeur agréée ou définie contractuellement de l'actif perdu voir le paragraphe 39 du premier rapport E/F.
les citoyens pouvaient choisir la possibilité de servir volontairement pendant la durée du service ou d'accomplir contractuellement(de manière volontaire) le service militaire dans les forces de réserve de l'armée slovène.
les femmes âgés de 18 ans révolus peuvent s'engager volontairement dans les forces armées ou servir contractuellement dans l'armée de réserve slovène.
par laquelle l'étranger renonce contractuellement à la protection diplomatique de son État d'origine.
ont fourni contractuellement convenu paiement partiel.
à interdire contractuellement des discriminations, à recourir à des schémas communs de calculs des prix