Exemples d'utilisation de Direc en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Rapport de la CJommission au CJonseil sur l'état d'application de la direc tive 77/187/CEE concernant le maintien des droits des travailleurs en cas de transferts d'entreprises,
Par ailleurs, il a donné son avis sur deux propositions de direc tives portant respectivement sur la protection juridique des bases de données(-* point 1.2.32) et sur les équipements de protection individuelle-* point 1.2.10.
article 1" de la direc tive 75/117/CEE du Conseil,
Proposition de directive du Conseil élargissant le champ d'application des direc tives 65/65/CEE
Solvants d'extraction: nouvelle direc tive modifiant la directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires
Proposition de directive du Conseil élargissant le champ d'application des direc tives 65/65/CEE et 75/319/CEE, concernant le rapprochement des dispositions législati ves,
le 10 mars 1994, une direc tive fixant les exigences essentielles de sécurité que doivent respecter les appareils
à ce que la Commission n'aurait pas proposé un nombre suffisant de direc tives.
au sens de la direc tive 65/65/CEE du Conseil.
d'autres agents z. oonotiques présents dans la chaîne alimentaire et modifiant les direc tives 64/432/CEE,
les Traités attribuent le droit d'initiative et d'introduction des direc tives ou propositions d'amendement de directives.
Le Comité note que dans cette proposition, les objectifs de qualité des eaux pour le chrome sont plus stricts que ceux fixés par la direc tive concernant les eaux superficielles desti nées à la production d'eau alimentaire.
apposé sur des machines de chantier, soumises à des direc tives limitant le bruit, n'implique pas le
Cette direc tive, qui a pour objectif l'amélioration des condi tions de sécurité des transports de marchandises dangereuses, complète la directive 94/55/CE du Conseil,
Mais contrairement à ce qui était par exemple le cas pour la direc tive sur le copyright dans la société de l'information,
Dans un rapport sur la direc tive 91/250/CEE sur la protection juridique des programmes d'ordinateur, la Commission écrit
c'est-à-dire, pour la direc tive«machines», les fabricants
Le 13 décembre, le Conseil a arrêté une position commune au sujet d'une direc tive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs antiprojections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.
Aux établissements financiers ayant une des formes juridiques visées à l'artide 1er paragraphe 1 de la direc tive 78/660/CEE qui, sur la base du paragraphe 2 du même artide,
est reprise dans l'article 7, paragraphe 1, de la direc tive 83/182/CEE.