Exemples d'utilisation de L' appendice en Français et leurs traductions en Espagnol
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en ce qui concerne les activités proposées inscrites sur la liste figurant à l' appendice I qui sont susceptibles d' avoir un impact transfrontière préjudiciable important, l' établissement d' une procédure d' évaluation de l' impact sur l' environnement permettant la participation du public et la constitution du dossier d' évaluation de l' impact sur l' environnement décrit dans l' appendice II" International Legal Materials,
ethniques est reproduite à l' appendice.
renforcer les garanties mentionnées aux alinéas c à e du paragraphe 2 de l' appendice I de la décision 1/CP.16.
aide humanitaires on trouvera plus de renseignements au sujet de l' appui fourni par les Nations Unies à l' appendice I.
de la présente Convention, y compris, en ce qui concerne les activités proposées inscrites sur la liste figurant à l' Appendice I qui sont susceptibles d' avoir un impact transfrontière préjudiciable important, l' établissement d' une procédure d' évaluation de l' impact sur l' environnement permettant la participation du public et la constitution du dossier d' évaluation de l' impact sur l' environnement décrit dans l' Appendice II.
Lorsque des fonctionnaires recrutés sur le plan non local, dont le barème des traitements et salaires est fixé dans la section I de l' appendice A du présent Règlement, sont affectés à un autre lieu d' affectation
Lorsque des fonctionnaires recrutés sur le plan non local, dont le barème des traitements et salaires est fixé dans la section I de l' appendice A du présent Règlement, sont affectés à un autre lieu d' affectation
être acquittées de ces obligations si le niveau total cumulé de leurs réductions d' émissions atteint le niveau fixé à l' appendice 1 pour ces Parties.
contient une indication géographique figurant à l' appendice I ou II ou une mention traditionnelle ou encore une mention de qualité complémentaire figurant à l' appendice III ou IV.
L'appendice?
Et pourquoi l'appendice?
Ça dit qu'on lui a retiré l'appendice, lors d'une escale, en Nouvelle-Zélande en 1957.
Un bébé de quatre mois, une gamine de 14 ans opérée de l'appendice, Lip qui en avait 11,
Comme le montre l'appendice, le secrétariat du PNUE à Nairobi comporte trois divisions principales,
À l'appendice, partie 2 a(Variétés à gros grains),
À l'appendice, partie 2 b(Variétés à petits grains),
fermer l'estomac avec l'appendice… agrafeuse.
À l'égard des Parties qui retirent leur notification de non-acceptation, l'amendement à[l'annexe][l'appendice][X] entre en vigueur le quatre-vingt-dixième jour qui suit la date de réception,
Si l'adoption d'un amendement à[l'annexe][l'appendice][X] nécessite un amendement au présent[accord], cet amendement à[l'annexe][l'appendice][X] n'entre en vigueur que lorsque l'amendement au présent[accord]
L'annexe[L'appendice][X] au présent[accord] fait partie intégrante de celui-ci et, sauf disposition contraire expresse, toute référence au présent[accord] constitue en même temps une référence à[l'annexe] [l'appendice] X.