Exemples d'utilisation de Prévue au point en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
elles acceptent l'attestation du contrôleur légal des comptes prévue au point 1.3 des schémas A
La méthode de calcul prévue au point a est réexaminée,
Dans les cas qui s'y prêtent, la Commission entend utiliser la procédure prévue au point B.4 de la recommandation révisée du Conseil de l'OCDE du 21 mai.
du dépassement de la valeur« M» prévue au point 2 de l'annexe pour le germe Staphylococcus aureus.
Pour l'application de l'article 6 paragraphe 1 du règlement d'application en relation avec l'assurance volontaire prévue au point 16 de l'ASVG(loi générale sur les assurances sociales), pour les personnes
sauf dérogation prévue au point 7 ci-après.
la centralisation des données individuelles, comme prévue au point 6 de l'annexe II du règlement(CEE) no 571/88 du Conseil(2),
Vu l'importance économique du présent règlement il y a lieu d'invoquer l'urgence prévue au point 1.3 du protocole,
payable au producteur pour les prunes ou les figues séchées n'aurait pas été publié au Journal officiel des Communautés européennes quinze jours avant la date prévue au point d, ladite date est reportée au quinzième jour suivant celui de cette publication.
Vu l'importance économique du présent règlement, il est nécessaire d'invoquer l'urgence prévue au point 1.3 du protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant
il y a lieu d'invoquer l'urgence prévue au point I.3 du protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne.
L'insertion de la photographie prévue au point 14 de l'annexe sur le titre de séjour des ressortissants des pays tiers sous la forme de vignette adhésive aura lieu au plus tard cinq ans après l'adoption des spécifications techniques prévues pour l'adoption de cette mesure à l'article 2.
il y a lieu d'invoquer l'urgence prévue au point I.3 du protocole additionnel au traité d'Amsterdam concernant le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne;
la valeur limite prévue au point 2.1.1.1 de l'annexe I qui aurait été applicable à ce type de motocycle au moment de sa première mise en circulation.
il y a lieu d'invoquer l'urgence prévue au point I.3 du protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant
conformément à la procédure de révision prévue au point 272.
Pour l'application de l'article 6 paragraphe 1 du règlement d'application en relation avec l'assurance volontaire prévue au point 16 de PASVG(loi fédérale du 9 septembre 1955 sur les assurances sociales), pour les personnes ne résidant
Font cependant exception, telle que prévue au point 4 de l'article 48,
celles qui sont imposées aux belges, hormis celles liées au respect de l'exception telle que prévue au point 4 de l'article 48 du Traité de Rome du 25 mars 1957.
Ii la méthode de calcul des intérêts compensatoires prévue au point a ii est applicable,