Exemples d'utilisation de Recevable en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
la déformation des faits ne peuvent être une réponse recevable ni concevable lorsqu'on prétend être un Membre responsable de l'ONU.
Réexaminer la décision de considérer une plainte comme non recevable() compte tenu de l'avis du Conseil à ce sujet;
Et pour chaque offre recevable, selon le cas, le montant offert
Une demande de brevet n'est recevable que si, au moment de son dépôt,
Si la Cour déclare la demande recevable, elle poursuit l'examen au fond
Si l'autorité chargée des réfugiés détermine qu'une demande est recevable, elle la transmet pour qu'elle soit examinée au fond.
La demande de certificat d'importation dans le cadre de ce contingent tarifaire n'est recevable que si elle est accompagnée de.
Deuxièmement, après avoir été déclarée recevable, la pétition fait l'objet d'une demande d'informations auprès de la Commission.
Mais le Conseil n'avait pas jugé notre proposition recevable et, depuis lors, le dossier était en souffrance.
Il résulte de l'ensemble des considérations qui précèdent qu'il y a lieu d'annuler l'arrêt attaqué en tant qu'il a déclaré recevable l'action en responsabilité non contractuelle.
Voilà pourquoi la liste des questions mentionnées dans le rapport Dehaene nous paraît recevable.
toute pétition est recevable.
Et j'ai une information recevable qui nous demande de déplacer l'agent Keen à Fort McNair.
L'intervention a été délarée recevable par décision de la Cour en date du 19 février.
Les femmes stériles sont méprisées et ne pas procréer dans le cadre d'un mariage est considéré comme un motif recevable de divorce.
rien ne s'oppose plus à ce qu'il déclare la communication recevable.
je lui ai dit pourquoi sa demande n'était pas recevable.
D'annuler l'arrêt dans l'affaire T-117/98 pour autant que le recours en annulation formé contre la Commission a été déclaré recevable;
ce n'était pas recevable.- et tu t'en es servi pour une mission.
ensuite dis-moi si ceci est recevable pour toi ou non.