Exemples d'utilisation de Recommandation non en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
La recommandation non appliquée concerne l'élaboration d'une stratégie de financement de l'assurance maladie après la cessation de service, que l'Office persiste à
du Conseil de l'Europe, a parlé de la recommandation non contraignante récemment adoptée par le Conseil a propos des droits des personnes âgées.
Recommandations non appliquées.
Sur les huit recommandations non assorties d'un délai,
Comme il ressort du tableau 3, on enregistre une légère augmentation du nombre des recommandations non appliquées, qui est passé de 41 en 2007 à 49 en 2008.
Ce changement, conforme aux normes professionnelles, a sensiblement réduit la charge administrative correspondant au suivi des recommandations non appliquées.
Dans le cadre de ce processus, le Comité peut fournir à une Partie des conseils, des recommandations non contraignantes et toute information supplémentaire requise pour aider cette Partie à élaborer un programme lui permettant de parvenir dans les meilleurs délais à une situation de respect.
ces principes sont des recommandations non contraignantes.
à la formulation de recommandations non contraignantes.
2 sont adaptées afin de ne pas être disproportionnées en cas de recommandations non écrites.
de ne pas être disproportionnées en cas de recommandations non écrites.
Le Comité a classé trois recommandations non appliquées, concernant l'établissement du coût final prévu,
Ce système reposait sur une longue procédure d'examen par les pairs qui débouchait sur des recommandations non contraignantes et susceptibles d'appel devant le Tribunal administratif des Nations Unies,
de règlement des différends, de soumettre le différend à une commission autorisée à énoncer des recommandations non contraignantes.
formuler des recommandations non contraignantes à son endroit et lui donner des informations concernant l'établissement et le renforcement de son système normatif;
Un comité d'une telle nature aura pour tâche de formuler des recommandations non contraignantes à l'Assemblée générale,
désigné du personnel pour donner suite à 12 des 15 recommandations non appliquées, mais n'avait pas pu produire les informations requises concernant les trois autres.
de surveillance européens existants, de publier des orientations et des recommandations non contraignantes à destination des autorités nationales de surveillance,
conformément à l'article 103 du traité CE, formuler des recommandations non contraignantes- et par le conseil général de la BCE.
se déclare préoccupé par l'augmentation du nombre des recommandations non acceptées et par la diminution des taux d'application,