Exemples d'utilisation de Sa dissolution en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
administrateurs d'une association qui se serait maintenue ou reconstituée après sa dissolution, ainsi que les personnes qui auraient favorisé la réunion des membres d'une association dissoute.
la naissance n'ait eu lieu avant le mariage ou après sa dissolution.
S'agissant de l'égalité de droits des conjoints pendant le mariage et après sa dissolution, l'article 8 de la Constitution dispose que"ni le mariage
A Dans le cas de la FUNU, pour la période allant de sa création à sa dissolution en 1980; dans le cas de la FNUOD,
les mêmes responsabilités à tous égards durant le mariage et à sa dissolution, conformément à nos engagements internationaux
la Confédération prononçait sa dissolution en 1648, reconnaissant James Butler,
KWAUKWHWMHRCKDAWU et d'autres ONG ont signalé la nécessité de réviser le droit civil pour garantir aux femmes des droits de propriété égaux durant le mariage et à sa dissolution.
l'organisation a été créée pour s'occuper exclusivement d'oeuvres de bienfaisance et que ses avoirs iront à des oeuvres de bienfaisance à sa dissolution.
tout au long du mariage et à sa dissolution, compte dûment tenu des droits applicables à chacun.
Le 22 novembre, la Cour suprême de Nay Pyi Taw a rejeté l'appel interjeté par la Ligue nationale pour la démocratie pour annuler sa dissolution à la suite de l'annonce faite par la Commission électorale.
aux femmes les mêmes droits que les hommes sur le patrimoine du couple dans le mariage et lors de sa dissolution.
sanctionnant ainsi des agitations pour sa dissolution?
l'Ouest en 1953 communiqua sur Radio Free Europe les méthodes employées par l'UB, ce qui entraînera sa dissolution en 1954.
responsabilités au cours du mariage et lors de sa dissolution, il convient de souligner que"le divorce intervient par la volonté de l'époux,
slovaque à la date de sa dissolution.
választások0 comment Il a promulgué une loi sur sa dissolution et lancé la campagne électorale pour un vote parlementaire anticipé le 9 avril,
ce qui permet à la Suisse de faire partie de l'Union monétaire latine de sa création en 1865 à sa dissolution en 1926.
ce qui a entraîné sa dissolution et l'arrêt complet de ses activités, faute de rendement matériel
tant pendant le mariage qu'à sa dissolution, sont considérés comme une question de statut personnel et les dispositions qui
En outre, le rapport se penche sur la nouvelle stratégie quinquennale du FII précédant sa dissolution anticipée en 2010,