Exemples d'utilisation de Une demande de modification en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Official
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Official
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Colloquial
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché a introduit une demande de modification soumise à la procédure de reconnaissance mutuelle des autorisations de mise sur le marché pour le médicament susmentionné conformément à l'article 5 du règlement(CE)
Les États Membres sont confrontés aujourd'hui à une anomalie de procédure, par laquelle une demande de modification des droits et privilèges accordés aux observateurs est examinée en réunion plénière dans le cadre du point 120 de l'ordre du jour relatif au renforcement du système des Nations Unies.
des États-Unis d'Amérique ont transmis une demande de modification de la liste, établie par la décision 92/452/CEE de la Commission(3), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/184/CE(4), des équipes officiellement
no 1831/2003, une demande de modification de l'autorisation concernant cette préparation a été déposée afin de permettre son
Les titulaires d'autorisation de mise sur le marché ont déposé une demande de modification de type II par procédure MRP
Les services vétérinaires compétents de la Nouvelle-Zélande ont transmis une demande de modification de la liste établie par la décision 92/452/CEE de la Commission(3), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/638/CE(4), des équipes officiellement
la Finlande a introduit une demande de modification de ladite annexe; qu'il convient de donner suite à cette demande;
Les titulaires de l'autorisation de mise sur le marché ont déposé une demande de modification de type II par procédure de reconnaissance mutuelle en juillet 2004
La république de Slovénie a soumis à la Commission une demande de modification du règlement en question, qui permettrait à
Les services vétérinaires compétents du Canada ont transmis une demande de modification de la liste établie par la décision 92/452/CEE de la Commission(3), modifiée en dernier lieu par la décision 2002/456/CE(4), en ce qui concerne les
Les titulaires d'autorisation de mise sur le marché ont déposé une demande de modification de type II par procédure MRP
le Royaume-Uni a introduit une demande de modification du régime d'exportation fondé sur la date(DBES)
Une demande de modification du plan, motivée par la volonté d'étendre la superficie couverte par le plan,
Une demande de modification du nom de famille,
Une demande de modification d'une déclaration d'appel
Les adaptations de la longueur maximale des autobus rigides entraîneront très vraisemblablement une demande de modification correspondante de la législation applicable aux poids lourds rigides conçus pour le transport de marchandises,
Par exemple, lorsqu'une demande de modification ou d'annulation d'une détention provisoire à titre de mesure de sécurité a été présentée durant la période qui s'écoule entre la réception du dossier par le tribunal
dans le cadre d' une demande de modification du cahier des charges.
la poursuite du programme est subordonnée à la condition qu'une demande de modification du programme soit présentée conformément au paragraphe 2 au cas où les variations dépassent globalement 5% des dépenses prévisibles du programme.
il y a lieu de supprimer l'obligation pour les titulaires de certificats d'introduire une demande de modification avant d'avoir accompli les formalités d'exportation.