Exemples d'utilisation de Applicable en Français et leurs traductions en Italien
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Official/political
-
Programming
J'ai mis: non applicable.
NA non applicable.
Non applicable.
Dans les géométries non euclidiennes, le théorème de Pythagore n'est plus applicable.
La législation communautaire devrait être réaliste et applicable.
le point a n'est pas applicable.
Membres du groupe d'étude"Livre vert- Loi applicable au divorce.
Le présent règlement n'est toutefois pas applicable aux petites quantités de produits cédés directement par le pêcheur côtier au détaillant
Toute valeur limite d'émission fixée à la suite d'un tel réexamen n'est pas applicable aux installations d'incinération existantes avant le 31 décembre 2006.
b n'est pas applicable à certaines catégories de vente.
Et ce, en supposant que le système de licences sera dans tous les cas applicable aux auto producteurs
Suivant le 2017 la réforme du droit d'arbitrage, la Cour a adopté le nouveau Règlement d'arbitrage applicable à la procédure d'arbitrage initiée après 1 février 2018.
Demande à la Commission de préciser si le seuil applicable au chiffre d'affaires concerne l'entreprise dans son ensemble
ladite réglementation n'est pas encore applicable, un rapport sera établi par la Commission,
Éléments clés du futur cadre juridique applicable à la distribution des véhicules automobiles
Contrôle du respect de la réglementation douanière applicable aux importations, exportations
Toutefois, cette décision n'est pas applicable au Royaume-Uni à condition
D'examiner l'efficacité du dispositif existant de coopération administrative applicable à la fraude et l'évasion fiscales dans les domaines de la fiscalité indirecte et directe;
Le paragraphe 1 est également applicable aux impôts de nature identique
L'assouplissement des règles d'obtention des preuves est un des aspects essentiels de la procédure applicable aux demandes de faible importance dans la plupart des États membres.