Exemples d'utilisation de Declaration en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Lorsqu'une telle attestation n'est pas delivree dans un etat membre, elle pourra etre remplacee par une declaration sous serment ou une declaration solennelle faite par la personne interessee devant une autorite judiciaire
↑(en)« Declaration on the Rights of Indigenous Peoples»(version du 19 octobre 2014 sur l'Internet Archive). ↑(en)
Jusqu'a l'expiration d'un delai de douze mois a compter de la date de la declaration pour leur importation definitive,
Jusqu'a l'expiration d'un delai de douze mois a compter de la date d'acceptation de leur declaration pour la libre pratique,
nommé Verification of conformity e Declaration of conformity, aujourd'hui conforme à un processus unique appelé Supplier's Declaration of Conformity(SDoC),
Declaration de la présidence sur la question nucléaire nord-coréenne, exprimant l'inquiétude le l'UE aux obstacles mis aux inspections de 1ΆΙΕΑ
retenues à bord depuis sa dernière declaration.
avec copie à la délégation de la Commission des Communautés européennes à Dakar, une declaration de captures conforme au modele ci'otnt.
fassent l'objet d'une declaration visée à l'article 12 paragraphe 2.
soit concrètement mise en oeuvre la Declaration commune sur l'origine des produits halieutiques figurant a l'Annexe XXX de la convention de Lome,
Jusqu'a l'expiration d'un delai de douze mois, calcule a compter de la date d'acceptation de leur declaration pour la libre pratique,
parmi lesquels le plus significatif est la Joint Declaration on the Doctrine of Justification(« Déclaration commune sur la doctrine de la justification»),
Jusqu'a l'expiration d'un delai de douze mois a compter de la date d'acceptation de leur declaration pour la libre pratique,
Si un importateur présente dans un État membre une declaration de mise en libre pratique comprenant une demande de bénéficie préférentiel pour les produits visés par le présent règlement,
à la proclamation royale du 19 octobre 1591(A Declaration of great Troubles pretended against the Realme) par deux écrits de 1592, aussi violents que controversés, contre l'homme d'État anglais Burghley, à savoir: An advertisement written to a secretarie of my L. treasurers of Ingland et A Declaration of the True Causes of the Great Troubles.
de la cour adresse au president de l'institution a laquelle il appartenait, la declaration de l'ensemble des elements de remuneration d'origine professionnelle qu'il percoit,
personnalités résidant en Namibie, oc même qu'à la Declaration of Objectives formulée en avril.
de prevoir- provisoirement- la possibilite d'exiger au niveau national une declaration plus complete de la composition des aliments,
objets mobiliers eux-memes avant l'expiration d'un delai de deux ans a compter de la date d'acceptation de leur declaration pour la libre pratique entrainent egalement l'application des droits y afferents dans les memes conditions que celles visees au paragraphe 1 premier alinea.
Le document sous le couvert duquel l'interesse a penetre sur le territoire et une declaration de l'employeur indiquant la periode prevue de l'emploi couvrent son sejour; toutefois, la declaration de l'employeur ne sera pas exigee dans le cas des travailleurs beneficiaires de la directive du conseil,