Exemples d'utilisation de Pendante en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Aucune procédure d'infraction n'est pendante à la suite d'une plainte dénonçant la transposition ou la mise en
Toutefois, la vitesse de mise en œuvre serait réduite car une affaire pendante devant la Cour a introduit une certaine insécurité juridique dans le processus.
notamment sur la question pendante de la région sécessionniste de Transnitrie.
La Belgique avait dû poursuivre Ryanair devant un tribunal irlandais pour obtenir le remboursement du montant supplémentaire d'environ 2,3 millions d'euros l'aaire est toujours pendante.
La Belgique avait dû poursuivre Ryanair devant un tribunal irlandais pour obtenir le remboursement du montant supplémentaire d'environ 2,3 millions d'euros l'affaire est toujours pendante.
est encore pendante.
qu'une procédure est pendante, les infractions commises avant l'entrée en vigueur de la présente loi sont jugées selon la LRTV 1991.
En effet, dans le cadre d'une procédure préjudicielle pendante devant la Cour, les parties au principal ne pourraient
Il s'agit d'une capsule pendante, sacciforme, longue au maximum de 1,5 cm,
La forme des organes reproducteurs et la position pendante de la fleur empêche l'autopollinisation.
où une rangée de vieux cyprès s'est développée dans l'ordre solennel au sujet d'une cour pendante.
la question de la compétence de la Cour de justice reste pendante.
notre route continuant en tant que pendante causeway par des scènes d'une vie de pays qui a changé peu pendant des siècles.
est une orchidée épiphyte monopodiale à tige cylindrique dressée ou pendante, d'où partent des racines aériennes robustes
de la législation pour aider à atteindre cet objectif est actuellement pendante dans l'Assemblée de l'Etat(AB 49).
devrait avoir le droit de déclarer ses créances dans toute procédure d'insolvabilité pendante dans la Communauté en ce qui concerne les biens du débiteur.
GUPC a précisé même d'avoir réaffirmé l'importance de recevoir de ACP le paiement de 50 millions de dollars pour une facture pendante dont il s'est discuté dans les récentes rencontres pour permettre le paiement des sous-entrepreneurs
du Secrétariat participe à quelque titre que ce soit dans une procédure pendante devant la Cour, cette personne doit informer le Secrétaire Général de la Cour sur la prise de conscience de cette participation.
7 devant laquelle la procédure est pendante est également compétente pour examiner la demande reconventionnelle, dans la mesure où celle-ci entre dans le champ d'application du présent règlement.
pénale ou administrative pendante et si aucun intérêt public ou privé prépondérant ne s'y oppose.