Exemples d'utilisation de Après consultation du comité en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le conseil d'administration adopte un programme de travail triennal, sur la base d'un projet soumis par le directeur de l'observatoire, après consultation du comité scientifique et avis de la Commission et du Conseil.
Après consultation du comité, la Commission(Eurostat) présente, dans un délai de deux
Ayant déterminé, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants à première vue pour justifier l'ouverture d'une enquête conformément à l'article 13 du règlement de base, la Commission a ouvert une enquête par le règlement(CE) n° 1582/2004[5] ci-après dénommé«règlement d'ouverture».
Après consultation du comité consultatif, la Commission peut accorder, par voie de décision, l'exemption du droit étendu par l'article 1er
Après consultation du comité consultatif, la Commission a annoncé,
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, que la plainte a été déposée par l'industrie communautaire
La Commission, après consultation du comité consultatif, peut exempter, par voie de décision, les importations dont il a été constaté
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existe des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel limité aux aspects du dumping concernant la société Lisheng Electronic& Lighting(Xiamen)
Avant l'entrée en vigueur du présent règlement, et après consultation du comité des spécialités pharmaceutiques, les parties A et B de l'annexe
Avant l'entrée en vigueur du présent règlement, et après consultation du comité des médicaments vétérinaires, les parties A et B de l'annexe
températures plus élevées que celles visées au point 1 dans des conditions à établir conformément à la procédure visée à l'article 6, après consultation du comité scientifique.
imposé par le Conseil, statuant sur proposition de la Commission présentée après consultation du comité consultatif.
La Commission, après consultation du comité consultatif, a entamé, le 7 janvier 2004,
Après consultation du comité consultatif et après avoir donné à l'industrie communautaire concernée la possibilité de présenter des observations,
En complément des informations transmises conformément à l'article 6, la Commission recherche toute information qu'elle estime nécessaire et, lorsqu'elle le juge approprié, après consultation du comité visé à l'article 25,
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier un réexamen,
La Commission, après consultation du comité visé à l'article 147 du traité CE,
Après consultation du comité consultatif et après avoir donné à l'industrie communautaire concernée la possibilité de présenter des observations,
La Commission examine la situation et, après consultation du comité consultatif visé à l'article 10,
Après consultation du comité consultatif, la Commission a donc simultanément ouvert, par avis publié