Exemples d'utilisation de Autres règlements en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
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Political
conformément à la procédure prévue à l'article correspondant des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles;
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles.
aux articles correspondants des autres règlements portant établissement d'organisations communes des marchés, si ces adaptations.
Conseil peuvent être adaptées selon la procédure prévue à l'article 38 du règlement no 136/66/CEE et aux articles correspondants des autres règlements portant établissement d'organisations communes des marchés si de telles adaptations sont la conséquence de modifications de la nomenclature combinée.
à l'article correspondant des autres règlements portant organisation commune des marchés.
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés.
par le comité institué par les dispositions correspondantes des autres règlements sur les organisations communes de marchés agricoles.
p. 2269/67. autre procédure analogue prévue dans les autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles.
selon le cas, par les comités institués par les dispositions correspondantes des autres règlements portant sur l'organisation commune des marchés
aux autres articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés peut,
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés, cités au deuxième visa du présent règlement, prévoient la possibilité d'octroyer des restitutions à l'exportation de certains produits agricoles sous forme, notamment, de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité;
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés concernés.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
aux dispositions correspondantes des autres règlements relatifs aux organisations communes de marchés
à l'article correspondant des autres règlements portant organisation commune des marchés.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés des produits agricoles.