Exemples d'utilisation de Autres règlements en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
s'il y a lieu, par le comité institué par les dispositions correspondantes des autres règlements sur les organisations communes de marchés agricoles.
Président en exercice du Conseil.-(SL) Pour répondre à Mme Panayotopoulos-Cassiotou, j'aimerais dire ceci: Outre quatre autres règlements dans le domaine de la politique de cohésion, le Conseil a adopté le règlement sur
Les autres Règlements fixent les modalités de l'admission au négoce des emprunts internationaux
Comme je l'ai déjà dit, je crois que nous ne pouvons pas considérer ce règlement en faisant abstraction des autres règlements et de toute l'architecture légale qui vise à protéger les intérêts financiers de la Communauté.
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés concernés.
comprennent notamment le Règlement de cotation et autres règlements ainsi que les schémas de prospectus, les directives et les circulaires.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
En ce qui concerne les autres règlements, nous devons tenir compte de l'existence d'autres réalités qui ne concernent pas exclusivement les régions les moins avancées,
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
aux dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
par les Comités de Gestion établis par les articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles ci‑après dénommés« le Comité».
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
à l'article correspondant des autres règlements portant organisation des marchés agricoles
aux articles correspondants des autres règlements portant établissement d'organisations communes des marchés,
les dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.