Exemples d'utilisation de Autres règlements en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
les titulaires de permis d'exploitation privée seraient tenus d'appliquer le Code des pratiques d'exploitation forestière et autres règlements visant à promouvoir une gestion durable des forêts.
le Gouvernement des îles Féroé, et des copies des lois parlementaires féroïennes et autres règlements établis par le Gouvernement autonome des îles Féroé lui seront immédiatement communiqués.
le Code du travail et les autres règlements administratifs imposent aux juges
Outre les normes et autres règlements, les systèmes de certification
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés agricoles.
tout ce qui concerne le matériel de sécurité et autres règlements assurant la protection au travail.
lois et autres règlements.
n° 804/68 et autres règlements, suite à la modification de la nomenclature combinée pour certains produits laitiers.
Toutes les lois et autres règlements juridiques sur les salaires sont fondés sur le principe de l'égalité de rémunération pour tous les travailleurs
préciser la loi afin d'inclure cette exigence ou de l'intégrer à des directives ou autres règlements.
Malgré de nombreux efforts, la législation des États et la législation locale ont encore besoin d'être harmonisées et l'adoption d'autres règlements reste nécessaire pour mettre en œuvre ces droits linguistiques.
il serait sans doute possible de prévoir des dispositions relatives au contrôle des émissions de mercure dans les autres règlements applicables à ces installations.
de droits de douane des opérations d'aide humanitaire prévues dans le règlement constitue une disposition qui figure dans les autres règlements d'aide et n'implique aucun problème majeur.
aux arti cles correspondants des autres règlements portant organi sation commune des marchés.
aux articles correspondants des autres règlements portant organisation commune des marchés.
aux articles correspondants des autres règlements visés à l'article 1er, paragraphe 1.
qu'aux dispositions correspondantes des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits agricoles.
les règlements intérieurs et les autres règlements relatifs à l'exécution des peines d'emprisonnement
Dans de tels cas, les règlements en matière de passation des marchés ou autres règlements applicables devraient exiger
les multiples résolutions et autres règlements fixant le régime linguistique dans les différentes instances de l'ONU trouvent leur concrétisation dans la parité des langues