Exemples d'utilisation de Avait adopté en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le Conseil européen du 4 novembre 2004 avait adopté le programme de La Haye,
Le président de la section spécialisée"Marché unique, production et consommation", M. HERNÁNDEZ BATALLER informe que l'avis avait adopté en section à la majorité,
Le Conseil avait adopté, en 1996, des modifications au règlement(CE)
Le président de la section spécialisée"Marché unique, production et consommation", M. HERNÁNDEZ BATALLER, informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 11 janvier 2005 avec 33 voix
Déjà en 1995, la Commission avait adopté une décision fondée sur l'article 90, paragraphe 37s,
Le président de la section spécialisée"Marché unique, production et consommation", M. HERNÁNDEZ BATALLER, informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 23 janvier 2006 à la majorité,
La Commission avait adopté, en 1995, des lignes directrices concernant la politique en matière d'aides d'État sous forme de crédits à court terme et à taux d'intérêt bonifiés dans l'agriculture("crédits de gestion")148.
Le président de la section spécialisée"Marché unique, production et consommation", M. HERNÁNDEZ BATALLER, informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 8 septembre 2004 à la majorité avec une voix contre.
Le 8 juin 1994. la Commission avait adopté un rapport'8sur la manière dont elle a l'intention d'appliquer les règles de concurrence aux transports maritimes de ligne,
Le président de la section spécialisée"Marché unique, production et consommation", M. HERNÁNDEZ BATALLER, informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 8 septembre 2004 à la majorité,
informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 10 mars 2004 à la majorité,
C'est dans cet esprit que le Conseil européen avait adopté, au mois de juillet 2007, un règlement relatif à la conclusion d'un accord de partenariat
Le président de la section, M. SEQUEIRA, informe l'Assemblée que la section avait adopté son avis le 7 octobre 2003 à la majorité 23 voix pour, 8 voix contre et 4 abstentions.
La Commission a transmis au Conseil, le 6.12.2001, une proposition de règlement concernant ces exonérations pour éviter tout vide juridique, le Conseil avait adopté, sur proposition de la Commission,
été formulés par le Comité en septembre 2000 en ces domaines, lorsqu'il avait adopté son propre code de conduite, tout en invitant les institutions à adopter le leur.
de surveillance communautaire pour la zone CPANE que le Conseil avait adopté le 16 décembre 1999 faute d'avoir pu arriver à un accord sur un régime définitif.
Le programme se situe dans la ligne du mandat du Conseil européen de Lisbonne, qui avait fait du thème de l'inclusion sociale une de ses priorités et qui avait adopté la méthode ouverte de coordination entre les Etats membres pour ce domaine d'action.
informe l'assemblée que la section avait adopté l'avis le 16 mars 2005 à la majorité avec une voix contre et 2 abstentions.
le Conseil"Affaires générales" avait adopté, comme vous le savez, le 26 juillet,
Comme vous le savez tous, la Commission avait adopté cette proposition dès 1996