Exemples d'utilisation de Certains règlements en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
abrogeant et modifiant certains règlements.
RÈGLEMENT(CE) N° 2695/95 DE LA COMMISSION du 21 novembre 1995 remplaçant dans certains règlements relatifs au classement de marchandises les codes établis sur la base de la nomenclature du tarif douanier commun en vigueur au 31 décembre 1987 par ceux établis sur la base de la nomenclature combinée.
Adaptant certains règlements relatifs au secteur de l'huile d'olive en raison de l'adhésion de la République tchèque,
Portant adaptation de certains règlements concernant le mode de production biologique de produits agricoles
abrogeant et modifiant certains règlements(3), modifié en dernier lieu par le règlement(CE)
abrogeant et modifiant certains règlements(13), modifié par le règlement(CEE) no 1475/80 14.
d'éliminer les effets pervers de certains règlements, ou encore d'éviter la non-application pure et simple de ces règlements,
modifiant et abrogeant certains règlements[9] et qu'elles ne figurent pas dans les programmes de développement rural établis par les États membres.
Il n'y a aucun doute que certains règlements sont dépassées,
Portant adaptation de certains règlements horizontaux de la politique agricole commune du fait de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.
Un pays tiers a promulgué certaines lois, certains règlements et certains autres instruments législatifs visant à réglementer les activités de personnes physiques
Considérant qu'un pays tiers a promulgué certaines lois, certains règlements et certains autres instruments législatifs visant à réglementer les activités de personnes physiques ou morales relevant de la juridiction des États membres;
C'est pourquoi, la Commission a cette année procédé à la refonte de certains règlements de procédure, dont le règlement n"99/63 relatif aux auditions,
Bien sûr, certains des règlements ne sont pas vraiment idéaux,
Certains des règlements figurant à l'article 1er du règlement(CEE) n° 2220/85 ont été abrogés.
Certains règlements sport nécessite l'installation de tampons de choc d'absorption de choc.
Voici un aperçu de certains des règlements les plus pertinents qui seront mis en place dans le New Jersey.
Certains règlements s'inscrivant dans la politique de qualité des produits agricoles ont été réexaminés récemment
Considérant que, dès lors, il y a lieu de modifier certains règlements d'application du règlement(CEE) N° 3796/81.
des améliorations étant nécessaires lors de la publication de certains règlements relatifs aux contingents tarifaires.