Exemples d'utilisation de Certains règlements en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
modifiant et abrogeant certains règlements- JO L 160 du 26.6.1999
au tarif douanier commun et abrogeant certains règlements de classement.
modifiant et abrogeant certains règlements.
Adaptant certains règlements relatifs au secteur de l'huile d'olive en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre,
Certains règlements d'arbitrage autorisent le tribunal arbitral à examiner les demandes aux fins de compensation même
Considérant que certains règlements cités au règlement(CEE)
La mise en œuvre du traité de Lisbonne signifie que certains règlements doivent être actualisés, y compris ceux-ci,
RÈGLEMENT(CEE) No 3714/92 DE LA COMMISSION du 22 décembre 1992 modifiant certains règlements relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille.
Les navires agréés sont également tenus de respecter certains règlements techniques et, en général,
les membres du sous-comité et des missions devraient pouvoir tourner certains règlements nationaux concernant par exemple les heures de visite dans les prisons
Ce partenariat a donné des résultats substantiels notamment en matière de reconnaissance mutuelle de certains règlements techniques portant sur des produits,
Prend des initiatives pour modifier certains règlements, en particulier aux fins de leur mise en conformité avec les normes reconnues à l'échelle internationale dans le domaine des droits de l'homme et des libertés;
C'est le cas de certains règlements ou plans d'action adoptés au titre du traité CE(TCE),
On demandait donc à la Cour de déclarer certains règlements inapplicables à l'endroit des demandeurs avant l'issue de l'examen en cours de la constitutionnalité du régime législatif.
la Principauté d'Andorre( 1), à laquelle étaient annexés certains règlements du Conseil concernant l'introduction de l'euro 2.
D en va de même pour des positions générales adoptées par la Commission telles qu'elles figurent dans ses communications relatives à rinterprétation de l'article 85 §1 et de certains règlements d'exemption par catégorie.
qui pourrait être évité si certains règlements inapplicables actuellement en vigueur sont modifiés.
étant donné que certains règlements de sécurité sont respectés en cas d'usage industriel.
gardant présent à l'esprit que certains règlements sont contraignants
actes isolés d'assassinats et de meurtres qui relèvent de certains règlements de compte, des querelles autour du patrimoine foncier,