Exemples d'utilisation de Ciaprès en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
À l'époque des faits, elles étaient enregistrées en tant qu'opérateurs de la catégorie A auprès de l'autorité compétente en Belgique, à savoir le Bureau d'intervention et de restitution belge ciaprès le«BIRB».
Le 18 janvier 1988, l'autorité investie du pouvoir de nomination(ciaprès 1VAIPN») a pris une décision par laquelle une sanction de rétrogradation du grade A 3, échelon 8, au grade A 7 lui a été infligée.
Dans le cadre de l'aaire AstraZeneca(voir ciaprès l'encadré 2), et parallèlement à celle-ci, la DG Concurrence a été informée de comportements
Un jour de congé spécial est accordé aux fonctionnaires et autres agents qui se rendent sur le lieu des élections citées ciaprès, pour autant que le jour des élections est un jour ouvrable.
Le revenu dégagé par les banques centrales nationales dans l'exercice des missions de politique monétaire du SEBC, ciaprès dénommé"revenu monétaire", est réparti à la fin de chaque exercice conformément au présent article.
dont le modèle est joint ciaprès appendice 1.
Les mesures nécessaires pour la mise en œuvre de la présente décision concernant les matières qui sont citées ciaprès sont arrêtées en conformité avec la procédure de gestion visée à l'article 5, paragraphe 2.
La position à adopter par la Communauté dans les négociations avec la Principauté de Monaco en vue d'un accord sur les questions mentionnées ciaprès repose sur les principes énoncés aux articles 3 à 6.
La position à adopter par la Communauté dans les négociations avec la République de Saint-Marin en vue d'un accord sur les questions mentionnées ciaprès repose sur les principes énoncés aux articles 3 à 6.
La position à adopter par la Communauté dans les négociations avec la Cité du Vatican en vue d'un accord sur les questions mentionnées ciaprès repose sur les principes énoncés aux articles 3 à 6.
concernant les rejets industriels de substances dangereuses dans les eaux ciaprès le«decreto».
Une dérogation au sens du paragraphe 1 implique que les articles ciaprès ne s'appliquent pas à l'État membre concerné:
la décision 91/658/CEE concernant l'octroi d'un prêt à moyen terme à l'Union soviétique et à ses républiques ciaprès«décision 91/658».
de l'article 26 de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977 ciaprès la"sixième directive.
l'Autriche(General Motors Austria) ciaprès«règlement litigieux».
quatre questions préjudicielles relatives à l'interprétation de la directive 83/182/CEE du Conseil, du 28 mars 1983 ciaprès la«directive».
Par ordonnance du 6 février 2001, les Special Commissioners of Income Tax(ciaprès les«Commissioners») ont posé trois questions préjudicielles relatives à l'interprétation de l'article 5,
du 26 avril 1993 ciaprès le«règlement».
deux questions préjudicielles relatives à l'interprétation de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977 ciaprès la«sixième directive».
des libertés fondamentales ciaprès la«convention».