Exemples d'utilisation de Dans des cas exceptionnels en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
Dans des cas exceptionnels, et par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent
Si dans des cas exceptionnels la mise en œuvre des mesures d'application nécessite une approbation parlementaire au Danemark,
La séparation fonctionnelle, adoptée par les ARN, dans des cas exceptionnels, après approbation de la Commission, pour garantir la fourniture de
Dans des cas exceptionnels, les aides en capital pourront atteindre 100% des coûts admissibles à condition qu'il s'agisse d'investissements non productifs
Si, dans des cas exceptionnels, l'application d'une disposition de la présente directive se révèle contraire à l'obligation prévue au paragraphe 3,
Toutefois, dans des cas exceptionnels et en réponse à une demande de l'entité adjudicatrice, les avis de marché prévus à l'article 42, paragraphe 1, point c,
Il ne devrait leur être refusé que dans des cas exceptionnels, lorsqu'il constitue une menace réelle pour l'ordre public.
toutefois, dans des cas exceptionnels, autoriser cette distribution à d'autres fins.
Dans des cas exceptionnels, les transferts de déchets énumérés à l'annexe II peuvent, pour des raisons liées à l'environnement
Dans des cas exceptionnels convenus entre la Commission
donc faire des vins rouges, et dans des cas exceptionnels un peu rude des vins blancs doux et plus confortable.
Il convient que les indications relatives au projet de recherche soient des indications détaillées, de telle sorte que l'organisme de recherche et, dans des cas exceptionnels, l'autorité compétente, puisse procéder à une évaluation.
et uniquement dans des cas exceptionnels.
le financement complémentaire d'investissements et de fonds de roulement ainsi que, dans des cas exceptionnels, le financement d'actions de réorganisation et de restructuration.
les États membres n'aient fixé des conditions précises applicables dans des cas exceptionnels.
La juridiction peut, dans des cas exceptionnels, proroger les délais prévus à l'article 4,
Dans des cas exceptionnels et pour des projets particuliers, les systèmes de tarification de l'utilisation de l'infrastructure
Un programme opérationnel ne concerne qu'un des trois objectifs(sauf dans des cas exceptionnels définis par l'article 32.2)
Dans des cas exceptionnels, la réduction des retenues à la source n'est pas possible, les États membres de la source pourraient également améliorer la situation actuelle en adoptant un mode de remboursement rapide.
Dans des cas exceptionnels où cela s'avère nécessaire en raison de la taille