Exemples d'utilisation de Leur conformité en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
incluant la reconnaissance mutuelle de leur conformité(version codifiée)" doc.
incluant la reconnaissance mutuelle de leur conformité 1.
Les États membres se réunissent régulièrement pour évaluer leur conformité au code. Toutefois, au cours des dernières années, le code a perdu en efficacité pour lutter contre
détenteur d'une attestation[article 6b(4)] démontrant leur conformité aux exigences essentielles spécifiques développées dans la nouvelle annexe IV du règlement(CE) n° 1592/2002.
en vue d'évaluer leur innocuité et d'assurer leur conformité aux exigences essentielles de sécurité.
pour chaque élément du système, les caractéristiques principales et leur conformité par rapport aux caractéristiques prescrites par les STI.
le contrôle des fonds de l'ISPA ainsi que leur conformité avec des exigences proches de celles applicables au Fonds de cohésion et aux Fonds structurels.
à l'article 3 lorsque, après avoir reçu une attestation«CE» de type, leur conformité au modèle agréé est attestée par l'apposition de la marque«CE».
afin de vérifier leur conformité avec la présente directive.
vigueur du présent règlement, ainsi que leurs conditions d'utilisation, sont répertoriés dans l'annexe II du présent règlement après que leur conformité aux articles 56, 67 et 78 du présent règlement a été examinée.
la mise en œuvre des lois en question ainsi que leur conformité avec la lettre et l'esprit des traités européens.
La régularité des opérations financières et leur conformité avec les dispositions réglementaires,
L'éligibilité des demandes et leur conformité avec les règles communautaires soient contrôlées avant l'ordonnancement du paiement;
Soit faire l'objet de contrôles vétérinaires pour permettre de s'assurer de leur conformité avec la réglementation de l'État membre de destination.
Leur travail consiste à vérifier la fiabilité des systèmes de paiement et de contrôle des Etats membres ainsi que leur conformité aux normes communautaires.
Le CESE soutient la collaboration avec les pays tiers visant à leur permettre de renforcer leurs systèmes d'asile et leur conformité aux normes internationales.
les affaires ont été classées par la Commission, sans opérer alors une vérification de leur conformité.
Pour les deux types d'émission en cause, les données attestant leur conformité devraient toujours accompagner le bateau de plaisance, le véhicule nautique ou le moteur.
Sur la base des concepts susmentionnés, les programmes thématiques seront définis en fonction de leur valeur ajoutée spécifique et de leur conformité avec le principe de subsidiarité exposé ci-dessus.
La Commission a considéré lors de l'instruction que les raisons ayant amené aux dépassement des coûts initiaux et à leur conformité avec la législation nationale