Exemples d'utilisation de Modifications techniques en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 24 en ce qui concerne les modifications techniques de l'annexe II, le cas échéant, pour tenir compte des modifications du reste de la législation douanière de l'Union.
Ces modifications techniques réglementent les niveaux de bruit,
Réviser sa proposition de 2013 relative à un règlement modifiant le code frontières Schengen afin d'intégrer les modifications techniques qui résultent de la nouvelle proposition de règlement portant création d'un système d'entrée/sortie(EES);
Les modifications techniques des annexes pourraient inclure, par exemple, la radiation des pays non signataires ou signataires qui ont
Néanmoins, je voudrais exprimer mon soutien aux modifications techniques introduites par notre rapporteur fictif dans l'unique amendement présenté en séance plénière et concernant le document sur le transport des animaux.
des règles concernant les modifications techniques des programmes communautaires et les dérogations auxdits programmes.
sont d'avis que des modifications techniques sont nécessaires pour clarifier la position
Le Conseil a soutenu la proposition de la Commission à condition qu'y soient apportées certaines modifications techniques reflétant l'évolution de normes internationales concernant les unités de mesure
une autre démarche possible consisterait à adopter un libellé moins impératif qui donnerait aux autorités de contrôle une plus grande souplesse dans l'application des normes internationales conventionnelles en leur permettant d'intégrer sans retard des modifications techniques dans les réglementations nationales.
Le Conseil a adopté une décision définissant la position de la Communauté au sein de la commission mixte CE-AELE"Transit Commun" en vue d'intégrer certaines modifications techniques à la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun, afin de tenir compte du dernier élargissement de l'UE.
L'objectif de la proposition de directive est d'apporter quelques modifications techniques aux directives de base réglant la taxation des cigarettes(92/79/CEE)
qu'elle puisse procéder aux modifications techniques et formuler les propositions voulues.
il existe deux petites modifications techniques que M. Knörr connaît très bien
indiquent la série d'amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de la délivrance de l'homologation.
indiquent la série d'amendements englobant les plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de la délivrance de l'homologation.
qui indiquent la série d'amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au Règlement à la date de délivrance de l'homologation
indiquent la série d'amendements englobant les plus récentes modifications techniques majeures apportées au Règlement à la date de la délivrance de l'homologation.
Considérant que des modifications techniques des règles détaillées figurant dans la présente directive pourront être nécessaires, à certains intervalles de temps,
La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 24 en ce qui concerne les modifications techniques de l'article 6 et des articles 9 à 22 pouvant s'avérer
intègre dans le code frontières Schengen les modifications techniques qui résultent de la nouvelle proposition de règlement portant création d'un système d'entrée/sortie(EES),