NOT BE PUBLISHED in French translation

However this would not be possible for amendments introducing references to standards that would not be published before 1 July 2014.

Ceci ne sera cependant pas possible pour les amendements visant à inclure des références à des normes qui n'auraient pas été publiées avant le 1er juillet 2014.

other locally created data that may not be published for CGDI can also be shared easily.

d'autres données créées localement et susceptibles de ne pas être publiées pour l'ICDG peuvent aussi être échangées facilement.

The identity of a person aged under 16 yeas and involved in juvenile proceedings may not be published(S. 3(6));

L'identité d'une personne de moins de 16 ans faisant l'objet de poursuites ne sera pas divulguée(article 3 6);

Periodic indicative notices shall not be published on a buyer profile before the dispatch to the Publications Office of the European Union of the notice of their publication in that form; they shall indicate the date of that dispatch.

Les avis périodiques indicatifs ne sont pas publiés sur un profil d'acheteur avant l'envoi à l'Office des publications de l'Union européenne de l'avis annonçant leur publication sous cette forme.

Miller beginning in 1961, with the agreement that they would not be published until after Truman's death.

commencé en 1961 avec l'assurance qu'il ne serait publié qu'après la mort de Truman.

He therefore proposed that the 1993/94 volume should not be published until the summary records of the forty-ninth session had been prepared and, in the meantime,

De ce fait, il propose de ne pas publier le volume 1993/94, tant que les comptes rendus analytiques de la quarante-neuvième session n'auront pas été établis,

in which case it could not be adopted at the present session, and it would not be published until the final text had been approved.

auquel cas celuici ne pourrait être adopté au cours de la session et ne serait publié que lorsque le texte définitif aurait été approuvé.

while the other penalties are enforceable by an order issued by the Minister of Justice which must not be published in the Official Gazette.

alors que les autres sanctions le sont par un arrêté pris par le Ministre de la justice, non publié au Journal officiel art. 113.

did write a will- in 1930- asking that they not be published.

il a rédigé en 1930 un testament où il demandait qu'ils ne soient pas publiés.

The novel could not be published in Italy until 1948 because the Fascist regime considered it detrimental to the honor of the Armed Forces, both in its description of the Battle of Caporetto,

Ce roman ne sera pas publié en Italie avant 1948 car il est considéré comme préjudiciable à l'égard des forces armées du régime fasciste,

as the details of VIPs' flight procedure could not be published in the Court's report during the war.

les détails de la procédure de vol VIP ne soient pas publiés dans le rapport de la commission pendant la guerre.

Poland's periodic report would not be published, but it would be publicized,

Le rapport périodique de la Pologne ne sera pas publié mais il en sera fait état,

whereby Nintendo required that games for the Famicom not be published on other consoles.

selon lesquelles Nintendo exige que les jeux sortis sur Famicom ne soient pas publiés sur d'autres consoles.

results that could or do identify individuals will not be published, nor will such information be redistributed by the CFPC,

les tableaux de résultats qui pourraient permettre d'identifier les répondants ne seront pas publiés, et ces renseignements ne seront pas redistribués par le CMFC,

The Chairperson said that his understanding was that the footnotes would not be published with the official Rules

Le Président déclare avoir compris que les notes de bas de page ne seront pas publiées avec le Règlement officiel

information on the decision should not be published in the report until the Committee had also examined the communication on its merits.

l'information sur la décision ne soit pas publiée dans le rapport tant que le Comité n'a pas aussi examiné la communication au fond.

that the next one would not be published until 2013 at the earliest.

la prochaine édition ne serait pas publiée avant 2013 au plus tôt.

while the other penalties are enforceable by an order issued by the Minister of Justice which must not be published in the Official Gazette.

alors que les autres sanctions le sont par un arrêt pris par le Ministre de la justice, qui n'est pas publié au Journal officiel.

this work would not be published until 1736, nearly 50 years after Raphson's Analysis.

mais ce travail ne fut pas publié avant 1736, soit près de 50 ans après l'analyse de Raphson.

Four States Parties initially requested that their CBM not be published on the website; one of these subsequently withdrew its request.

Dans un premier temps, quatre États parties ont demandé à ce que leurs déclarations au titre des mesures de confiance ne soient pas publiées sur le site, puis l'un d'entre eux est revenu sur sa demande.