Examples of using Cet appendice in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Il a été rappelé que cet appendice a été introduit parce qu'il n'existe pas de prescriptions similaires applicables à la stabilité des bateaux transportant des conteneurs dans les Prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure Résolution No 17 du Groupe de travail principal des transports par voie navigable.
L'ARTICLE 13.4 DANS LA PRATIQUE UNE ANALYSE EMPIRIQUE Cet Appendice décrit et étudie la présence
Cet appendice devra prévoir que l'homologation ne puisse être accordée à l'appareil de contrôle que lorsque l'ensemble du système(appareil de contrôle lui-même,
entre autres, à utiliser le Programme et à décider des actions à prendre, cet appendice décrit 27 sous-groupes de la société civile susceptibles de faire une différence importante et immédiate dans l'état
de cet Appendice 1B intégrant toutes les modifications signalées sous l'article 2 introductif de cet Appendice.
le secrétariat a élaboré une version consolidée de cet Appendice IB prenant en compte les modifications décrites à l'Article 2 introduisant cet Appendice et incorporant les amendements successifs
les prescriptions de surveillance énoncées dans cet appendice doivent s'appliquer,
Selon cet appendice, le Président de la quatorzième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États asiatiques inscrits sur la Liste A de l'Annexe I de l'Acte constitutif,
Selon cet appendice, le président de la dix-neuvième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États asiatiques inscrits sur la Liste A de l'Annexe I de l'Acte constitutif, et les trois vice-présidents être originaires d'États inscrits sur les Listes B, C et D respectivement.
Selon cet appendice, le Président de la dix-septième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États africains inscrits sur la Liste A de l'Annexe I de l'Acte constitutif,
Selon cet appendice, le président de la vingtième et unième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant
Cet appendice présente les amendements aux définitions employées dans la résolution no 61,
Cet appendice a pour objet de définir le processus
une version d'ensemble de cet appendice sera élaborée, dans toutes les langues officielles de la CEEONU, par le secrétariat de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies
des citernes spécialisées construites avant le 1er janvier 1999 qui ne répondent pas aux prescriptions de cet appendice mais dont l'utilisation en trafic national dans un pays Partie contractante est autorisée en vertu de la réglementation nationale de ce pays.
une version d'ensemble de cet appendice dans les langues officielles de la CEEONU sera élaborée par le secrétariat de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies
Selon cet appendice, le président de la vingt-septième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États d'Afrique inscrits sur la Liste A,
Selon cet appendice, le président de la vingtième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États inscrits sur la Liste D de l'Annexe I de l'Acte constitutif,
Selon cet appendice, le président de la dix-huitième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États inscrits sur la Liste B de l'Annexe I de l'Acte constitutif,
Selon cet appendice, le Président de la quinzième session devrait être élu parmi les membres du Comité appartenant aux États inscrits sur la Liste D de l'Annexe I de l'Acte constitutif,