Examples of using Charte in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Elle figure dans une Charte de Roger de Beauchamp concernant le prieuré de St. Bees.
Le droit à la vie est consacré par la Charte des droits de la Constitution(art. 16),
Alors que la Charte proclamait le droit à l'autodétermination
Guillemot a adopté la présente Charte dans laquelle elle explique de quelle manière elle collecte,
Nous vous invitons à consulter cette Charte afin de mieux comprendre ce que recouvre l'expression" protection de la vie privée.
En outre, alors que la Charte ne protège pas expressément le droit de propriété,
Malgré que la Charte ne prévoie pas spécifiquement un mandat à la CADHP pour accorder une réparation,
Une grande Charte pour l'humanité tout entière», document de base
La charte et son guide d'utilisation détaillées sur les faiblesses non significatives pour lesquelles des ont fait l'objet d'une révision en 2014.
Bien que la Charte et les régimes sur les droits de la personne soient séparés
Les villes en question se sont engagées à respecter une charte politique prenant fermement position contre les idéologies racistes
Participation aux différentes initiatives en vue de la préparation de la Charte du droit à la nourriture proposée au Sommet mondial de l'alimentation de la FAO.
Conformément aux objectifs fixés par une charte et un concept, l'association poursuit son développement de par ses nombreuses actions communes.
A la fin de cette période, la charte est réévaluée
Eu égard aux dispositions de l'annexe à la Charte de la Ligue relative à la convocation périodique de sessions ordinaires du Sommet de la Ligue.
Cette politique a fait l'objet d'une charte de la diversité, communiquée à tous les collaborateurs,
La Charte couvre des domaines d'action clés:
Rappelant les dispositions de la Charte de la Ligue des États arabes
Rechercher les moyens de renforcer les relations interarabes dans le cadre de la Charte de la Ligue et des autres chartes
Outre la Grande Charte des femmes, pendant la période considérée, plusieurs lois améliorant les droits des femmes