Examples of using Et amendements in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les nouvelles normes et amendements aux normes obligatoirement applicables par le Groupe pour la première fois à compter de l'exercice comptable débutant le 1er janvier 2016,
Les addenda et amendements au Code pénal
interprétations et amendements suivants parus au Journal Offi ciel de l'Union européenne à la date de publication des états fi nanciers
encore adopté certaines normes, interprétations et amendements aux normes existantes qui ont été publiées,
examen et amendements, l'adopte comme rapport national.
les Résolutions et Amendements à la Constitution de l'OMMS ont été débattus
leur analyse en vue d'éventuels révisions et amendements.
Normes, interprétations et amendements applicables au 1er janvier 2016 Les normes, interprétations et amendements suivants parus au Journal Offi ciel de l'Union européenne à la date de clôture sont appliqués pour la première fois en 2016.
les comptes consolidés de l'adoption de ces nouvelles normes, interprétations et amendements.
Normes, interprétations et amendements applicables par anticipation Le Groupe n'a pas appliqué par anticipation les normes, interprétations et amendements suivants dont l'application n'est pas obligatoire au 31 décembre 2016.
ces normes et amendements de normes sont d'application obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017 ou ultérieurement.
Nouvelles normes, interprétations et amendements des normes IFRS appliqués de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2015:- Améliorations des IFRS publiées en décembre 2013(cycle 2011-2013)- IFRIC 21« Taxes».
Les suggestions et amendements proposés par les parlements de divers pays(Allemagne,
La loi sur les additions et amendements au Code pénitentiaire et au Code de
Mise en oeuvre et amendements de l'AETR.(Projet permanent)
Les normes et amendements de normes existantes suivants sont d'application obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017(sauf indication contraire)
Mise en oeuvre et amendements de l'AETR.(Projet permanent)
observations et amendements se rapportant aux articles 7 à 10
Mise en oeuvre et amendements[Le Groupe de travail principal des transports routiers prendra toutes les mesures nécessaires pour veiller à l'application(travail de surveillance)]
Les modifications et amendements concernant la loi en question figurent aux programmes de travail du Conseil des ministres