L'EXPLOITANT PEUT in English translation

Sur la base de l'étude de criticité, l'exploitant peut démontrer que le risque de criticité est absent dans des conditions normales ainsi qu'en situation accidentelle.

On the basis of the criticality study, the operator can provide evidence that there are no criticality risks, both in normal situations and in situations involving an accident.

Si l'utilisation élargie ne pourrait pas satisfaire tous les critères de la DPP, l'exploitant peut devoir songer à situer l'utilisation élargie à l'extérieur de la zone agricole à fort rendement.

If the expanded use would not meet all PPS criteria, the operator may need to consider a location outside of the prime agricultural area in order to expand.

qui dispose que l'exploitant peut accepter des limites de responsabilité supérieures.

whereby the operator could agree to higher limits of liability.

En centralisant toutes les valeurs de mesure sur un ordinateur, l'exploitant peut identifier d'un seul coup d'œil l'ensemble de la consommation énergétique et en déduire les mesures à prendre.

By centralising all measured values on one computer, an operator can see his entire energy consumption at a glance, enabling him to derive the actions to be taken.

Figure 1-1- Démarche proposée pour l'élaboration d'un programme d'observation L'exploitant peut choisir de répondre aux exigences réglementaires et à celles prévues dans les présentes DEP en ayant recours à une démarche différente pour l'élaboration d'un programme.

Figure 1-1- Suggested Approach to Monitoring Program Development The Operator may elect to meet regulatory requirements and these PEGs using another program development approach.

des frais d'entreposage commencent à s'appliquer et l'exploitant peut utiliser son droit de retenir

storage fees would begin to accrue, and the operator could use his right of retention

Si l'exploitant peut démontrer à l'Office que le bloc de production a changé en raison

If the operator can demonstrate to the Board that the production block has changed because of common ownership

Là où la ressource touristique protégée est une exploitation à accès par avion, l'exploitant peut offrir le transport à l'équipe chargée de l'inventaire du territoire à un moment propice aux deux parties.

Where the value being protected is a fly-in operation, the operator may offer to fly-in the survey crew at a mutually beneficial time.

S'il n'y a pas de sortie potentielle pour le drainage de l'eau de surface, l'exploitant peut envisager la création d'un petit étang qui peut être utilisé comme une source d'eau pour l'irrigation ou pour le bétail.

If there is no potential outlet for surface water drainage, the operator can consider the creation of a small pond that can be used as a source of water for irrigation or for livestock.

L'exploitant peut alors planifier l'utilisation la plus efficace de la machinerie

The operator can then plan the most efficient use of machinery

Avec Optifleet, l'exploitant peut géolocaliser en temps réel ses véhicules,

With Optifleet, operators can geo-locate their vehicles in real-time,

Par un renversement de la charge de la preuve, l'exploitant peut être tenu de démontrer qu'il a pris toutes les précautions attendues d'une personne responsable

By reversing the burden of proof, the operator may be required to prove that he has taken all the care expected of a reasonable and prudent person proportional

Dans ce but, l'exploitant peut adopter un programme

To that end, the operator may use any reduction scheme,

Bien qu'il ne soit plus tenu d'aviser immédiatement le bureau de l' ASFC local de la réception de marchandises, l'exploitant peut déclarer l'arrivée des marchandises par voie électronique au bureau local de l' ASFC.

Although it is no longer a requirement to immediately notify the local CBSA office upon the receipt of goods, the licensee can report the arrival of goods electronically to local CBSA.

Relativement à toute allégation d'infraction, l'Exploitant peut, à ses frais et à son choix exclusif,

In connection with any Infringement Claim, Operator may, at its expense and sole option,

L'exploitant peut être déchargé de sa responsabilité s'il prouve

The operator can be relieved of his liability if he proves that he,

L'exploitant peut bénéficier d'une exonération totale

The operator may be exonerated wholly

L'exploitant peut utiliser sous sa propre responsabilité l'appareil dans des conditions non atmosphériques, également en dehors des limites indiquées dans l'attestation

The operator may use the device under non-atmospheric conditions outside the limits specified in the EC-type examination certificate(or the certification applicable in the country of use)

Demande d'exemption relativement aux exigences de couverture au moment de la présentation de la demande de licence Les requérants peuvent demander une exemption relativement aux exigences de couverture pour des satellites spécifiques, dans des circonstances exceptionnelles ou si l'exploitant peut démontrer que les besoins des Canadiens en regard de la capacité assurée par le satellite en question seront satisfaits par d'autres moyens.

Requesting a waiver from the coverage requirement at time of licence application Applicants may request a waiver from the coverage requirement for specific satellites under exceptional circumstances or if the operator can demonstrate that Canadian needs for the capacity being provided on the specific satellite will be met through other means.

de traiter expressément du cas des exploitants de terminaux de transport et d'indiquer ce que l'exploitant peut et doit faire dans la situation visée dans le chapeau.

of specifically addressing the case of transport terminal operators, and of indicating what the operator could and must do in the case spelt out in the introductory wording.